vendredi 11 septembre 2009

Les fausses accusations en trois articles / Premier article : des chasses à l’homme


Simon Marshall
S’il est un sujet qui indispose les journaux, c’est bien celui des fausses allégations. On jurerait que leurs rédacteurs en chef redoutent de se voir jeter dans un bac d’huile bouillante par Michelle Asselin en personne s’ils en traitent. Chaque année pourtant, des hommes, en majorité, se voient empêtrés injustement entre les mailles de notre système judiciaire et doivent se défendre contre des accusations sans fondement. Voici, sur la question, le premier de trois articles refusés par les médias auxquels il a été adressé.
Second article : « Cas vécu : une parodie de justice »
Troisième article : la présomption d’innocence est impérative !
Il y a moins d’un an, un soir d’octobre 2006, une femme signale le 911 pour se plaindre de violence conjugale. Des policiers interpellent le conjoint à l’entrée du domicile, à Petite-Rivière-Sant-François, dans Charlevoix. Imperturbable, l’homme, qui avait dissimulé une caméra, leur montre une vidéo de la dispute. Les agents identifient clairement la femme, en train de se frapper. Elle est aussitôt arrêtée. « On la voit crier, on la voit avec un couteau… En aucun moment il ne la touche », précisera Richard Gagné, porte-parole de la Sûreté du Québec, dans Le Soleil du 28 octobre 2006. L’ingéniosité de l’homme faussement accusé lui aura épargné une erreur judiciaire.
Se voir innocenter n’est pas toujours aussi simple, comme le révèle un récit paru dans La Presse, ce 24 septembre (toujours en 2006, N.D.A.). On y apprend l’histoire de « P », accusé en 2001 par sa fille de l’avoir agressée pendant 10 ans, entre ses six et 16 ans. À deux reprises, la jeune femme a porté d’autres plaintes pour viol. En 1992, elle affirmait avoir été agressée par un individu qui se serait introduit la nuit dans la maison familiale. Le lendemain, elle retirait sa plainte. En 2002, un an après avoir accusé son père, elle remets ça contre un autre homme. L’affaire n’aura aucune suite.
Ces deux épisodes intrigants sont balayés par la juge Ellen Paré en 2005, au cours d’un procès qui n’oppose que deux témoins : le père et sa fille. Aucun autre parent, ami, collègue ou expert ne vient confronter les affirmations de la jeune femme. Arbitrairement, et sans plus de faits à l’analyse, la juge valide sans réserve la version de la plaignante. L’homme est condamné à quatre ans de pénitencier.
Ce verdict vient d’être cassé, purement et simplement, par la juge Louise Otis. Les éléments de preuve lui sont parus si subjectifs et partiaux que la magistrate, refusant même la tenue d’un nouveau procès, a acquitté le père déconsidéré.
Cette affaire, à l’origine bâclée, en évoque d’autres, plus graves, comme le cas de Simon Marshall, ce jeune homme handicapé, condamné expéditivement pour des viols qu’il avait avoués sans les avoir commis. Moins fortuné que « P », Marshall sera incarcéré et maltraité pendant sept ans avant d’être innocenté. Il recevra malgré tout un dédommagement de 2,3 millions $ des gouvernements québécois et fédéral.
De son côté, Michel Dumont, blanchi en 2001 d’accusations d’agression sexuelle par trois juges de la cour d’appel du Québec, attend toujours d’être indemnisé. Rappelons que, malgré un solide alibi et l’absence de tatouages décrits par la victime, la juge Céline Pelletier avait rendu un verdict de culpabilité en 1991. Malgré une rétractation solennelle de la plaignante, signée l’année suivante, Dumont purgera sans raison 34 mois de prison.
Ces histoires ont de quoi glacer le sang. Il semble que, dans son désir d’afficher une tolérance zéro aux crimes sexuels, notre système aille parfois jusqu’à épingler le premier venu, quand délit il y a. Il faudra que, tout en maintenant la plus extrême rigueur envers cette forme de criminalité, notre justice fasse preuve d’une plus grande circonspection. Dans le cas contraire, aucun honnête homme ne pourra vivre sans caméra…
27 septembre 2007

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