mercredi 1 décembre 2010

Québec : un père légalement agressé

Le titre de cette chronique vous paraît mélodramatique ?  Attendez de l’avoir lue, vous m’en direz des nouvelles.  L’histoire de Simon a de quoi donner froid dans le dos.  C’est le 25 novembre que le pauvre homme m’a envoyé par écrit son aventure.  En des mots simples, il n’a cessé, tout au long de sa missive de deux pages, de se montrer partagé entre ce qu’il voulait m’expliquer, au plan des événements, et ce qu’il souhaitait exprimer de souffrance, de révolte, d’incompréhension, devant l’injustice grossière et répétée dont il est à ce jour victime.  Simon est membre de l’Action des nouvelles conjointes et nouveaux conjoints du Québec (ANCQ), qui a notamment pour but de venir en aide aux hommes victimes de harcèlement judiciaire. Il y est devenu un cas prioritaire. Vous allez comprendre pourquoi.

L’affaire Simon

C’est la 2 juin 2009 que la vie de Simon, résidant à Québec, devait basculer au moment où il se présentait en Cour supérieure à Baie-Comeau, après avoir passé la nuit dans son auto, puisqu’il n’avait pas les moyens de se payer un hôtel.  Son ex, qui l’avait quitté 13 ans plus tôt pour un autre homme et qui avait depuis refait sa vie, en plus de gagner un salaire confortable de fonctionnaire, exigeait de notre homme une rétroactivité de pension pour leurs deux filles à compter du moment de leur rupture. Précisons que, malgré un revenu annuel qui a rarement excédé 20 000 $, Simon a toujours payé la pension.  Qu’une requête aussi illégitime de l’ex-conjointe ait pu être acceptée dépasse l’entendement.  C’est encourager le vice, l’extorsion, la malveillance.

Au terme d’une séance qui n’aura duré qu’une heure, une juge sans compassion ni discernement ordonne à Simon de payer des arrérages de pension de 16 000 $, des frais d’orthodontie de 3100 $, représentant 50 % de la facture dont l’assurance de l’ex-conjointe paie l’autre moitié, et des frais de judo de 2000 $ par année, « sans facture, ni preuve », me précise-t-il.  Vous avez bien lu.

Ce n’est qu’un début…

Cette décision irresponsable a été prise au mépris des lois québécoises, puisque le code civil du Québec limitait alors à un an la rétroactivité des frais particuliers.  Pire encore, on n’a pas attendu l’arrivée d’Anne-France Goldwater pour appliquer aux conjoints de fait des dispositions spécifiques à la Loi sur le divorce…

Ces événements sont survenus à un moment où Simon, devenu préposé aux malades, gagnait enfin un salaire annuel décent de 34 000 $, brut.  C’est sans doute cette amélioration pécuniaire qui a excité la voracité tardive de son ex-conjointe, 13 ans après leur rupture.  Le percepteur de pensions saisit désormais 383,38 $ sur sa paie aux 15 jours pour les arrérages.  Ce n’est pas tout.  Aux frais particuliers déjà mentionnés, sont venus s’ajouter 300 $ par an de dépenses de lunetterie et 6 900 $ d’honoraires d’avocat.  Si le cumul de tous ces frais n’est pas acquitté aux échéances dues, le taux légal d’intérêt s’applique, tout naturellement. 

Ce n’est toujours pas tout.  En plus de devoir payer ces montants onéreux, Simon se voit poursuivi pour 2000 $ en honoraires d’avocat de son ex (sic!) et pour 5000 $, facturés par le Centre jeunesse où sa fille aînée a été placée.  Précisons que cette dernière dette a été délibérément ignorée dans le calcul des sommes « dues » à madame, qui de surcroît n’aura aucune dépense à défrayer pour une enfant pour laquelle elle reçoit malgré tout une pension !  

En attendant, tandis que cette dernière, en plus d'être en couple (pauvre homme !), dispose d’un salaire de fonctionnaire fédérale permanente, notre ami, qui ne peut compter sur le soutien financier d’une conjointe, ne dispose désormais que d’un revenu mensuel de 497 $ pour payer logement, nourriture, assurance-auto, essence et téléphone.  Or, il pourrait se voir saisir jusqu'à 50 % de son salaire, ce qui ramènerait son revenu mensuel à 266 $ !  Il recourt déjà à des bons d’achat pour se nourrir auprès d’une banque alimentaire.  Faut-il vraiment l'accabler davantage ?

Comment une prétendue justice peut-elle infliger un sort aussi abject à un homme au Québec en 2010 ?  Comment une ex-conjointe peut-elle encore se regarder dans un miroir sans être saisie de nausées ?  Comment une juge aussi malveillante peut-elle encore avoir le droit d’exercer une profession qu’elle déshonore avec un tel aplomb ?  Lisez plus bas la réponse à cette dernière question.

Un système profondément perverti

La dégradation de notre système juridique ne se limite pas à une seule juge sans éthique, comme le prouvera la suite des événements.  Contre toute attente, la cause de Simon, portée en appel, voit son verdict confirmé.  Bien qu’il s’agisse d’une cause de juridiction provinciale, les juges se sont inspirés de jugements albertains pour rendre leur décision.  Quand on tient absolument à truquer le jeu pour vous faire perdre…

Portée en Cour suprême, la cause est aussitôt rejetée !  Comme quoi la « tare » d’être né homme n’est pas davantage excusable à l’échelon fédéral.  C’est donc dire que Simon ne sera plus la seule victime de cette dérive judiciaire puisqu’elle fait désormais jurisprudence au Canada, autorisant donc autant d’ex-conjointes sans scrupule à s’en prévaloir !

Il ne manque plus que de voir Jean-Marc Fournier, nouveau ministre de la Justice, valider la décision de la Cour d’appel dans l’affaire Lola pour que le sort des hommes vivant en union de fait ne devienne tout à fait intenable.  Avez-vous pensé que, si cette aberration est maintenue, l’ex de Simon pourra à nouveau le traîner en Cour supérieure pour lui extorquer une pension d’ex-conjointe ?  Croyez-vous qu’elle hésitera ?  Moi non plus.

Seul face au système

« J’ai pas l’argent pour un avocat, m’écrit Simon.  Je vais devoir me battre seul sans rien devant moi. »  La lutte de Simon et de l’ANCQ, qui n’a cessé de le soutenir, ressemble au combat de David contre Goliath.  L’association, qui ne roule pas sur l’or, a beau avoir amassé des dons, les honoraires d’avocat sont tels que malgré les efforts de Lise Bilodeau, présidente-fondatrice, notre homme pourrait en effet devoir se défendre seul pour une demande de révision du montant de la pension, maintenant son unique recours disponible.  Si même des avocates d’expérience ne sont pas parvenues à empêcher, ni à inverser, une décision aussi incontestablement injuste, prise au mépris même des lois existantes, on voit mal comment un homme seul, désavantagé par son appartenance même au sexe masculin, pourra y parvenir.

Une avocate a cependant proposé ses services récemment pour aider Simon, bien sûr contre rémunération.  Il reste tout de même une lueur d’espoir à l’horizon.  Il est possible de faire parvenir des dons à l’ANCQ afin de payer les honoraires de la juriste.

Pour conclure, c’est à Simon lui-même, dont on n’a cessé de bafouer le droit de parole, que je laisserai le mot de la fin : « J’avais une vie, je veux qu’on me rende ma vie. »  Voilà qui résume, en termes fondamentaux, une aspiration on ne peut plus légitime.

20 commentaires:

La Silencieuse a dit…

Ceci est aberrant. Comment la justice peut-elle aller aussi loin?

Je suis une femme, et je ne pourrai jamais encourager ce genre de comportement que trop de femmes font vivre aux hommes, car elles semblent avoir tous les droits. J'ai vu trop d'hommes de mon entourage détruits par des femmes ainsi.

Dans quelle société vit-on? Je me le demande de plus en plus...

Olivier Kaestlé a dit…

Ça me fait toujours plaisir de lire une femme qui s'indigne de ce genre de situation. Je crois fermement qu'il existe toujours des femmes de coeur et qu'elles sont heureusement très nombreuses. L'histoire de Simon, une parmi tant d'autres, révèle l'insanité de notre système judiciaire, qui a élevé le "deux poids, deux mesures", en faveur des femmes et au détriment des hommes, à un rare degré de malhonnêteté et d'incompétence. Merci beaucoup de votre témoignage, Silencieuse.

Anonyme a dit…

Il y a des femmes qui n'aiment pas leurs semblables et encore moins les hommes. Mais ce qui est révélateur, et je le crois sincèrement, c'est que très peu de femmes réagissent vraiment contre ces injustices. Certaines vont dire que ce sont des injustices. Mais de là à le crier et à le dénoncer et le manifester... le silence est éloquent. Comme disaient les prophètes de la Bible lors de temps sombres: La lune et le soleil s'obscurciront et les étoiles tomberont du ciel...
psychologue

Olivier Kaestlé a dit…

Je crois que le manque d'information explique en bonne partie cette apparente passivité. Pour tout dire, le temps où les femmes étaient les premières victimes d'injustices judiciaires, n'est pas si loin, au plan de l'Histoire. Sûr qu'il y a davantage d'hommes qui réagissent maintenant parce qu'ils se disent : "Ça pourrait m'arriver !" ou "Voilà mon histoire !" Des femmes me témoignent souvent de leur étonnement, de leur incrédulité, devant des injustices aussi grossières. On n'imagine pas notre système judiciaire aussi malsain, idéologiquement ou éthiquement. Le harcèlement judiciaire des ex-conjoints et des pères semble un mauvais rêve, mais il s'agit d'un univers parallèle bien réel vers lequel on ne braque pas assez le projecteur. C'est dans un silence feutré que tant d'avocats familialistes et de juges sans scrupule exécutent leur basses besognes. Merci de votre commentaire.

martine74 a dit…

Je suis une nouvelle conjointe et nous avons eu beaucoup d'épreuves à traverser. Mon salaire a beaucoup aidé...Apres 10 ans, le calme est revenu mais mon conjoint paie encore une pension pour 4 enfants alors qu'il n'en reste que 2 aux dépends de madame, les 2 autres étant sur le marché du travail depuis au moins 4 ans. La raison? On n'ose pas entreprendre de démarche d'avocats à cause des cout trop élevés et de craindre de revivre les meme cauchemars d'il y a 10 ans! Nous préférons attendre que Tous les enfants soient autonomes mais durant ce temps, la pension s'en va servir directement les besoins de madame!!! Aussi, nous avons un nouveau-né qui, en principe, devrait rentrer dans les calculs! En passant, c'est l'ex qui a quitté son conjoint pour un autre homme...

Martine 74
Lors, courage Simon!

Olivier Kaestlé a dit…

Un autre cas classique d'errance légale où le lien de confiance qui devrait exister entre un système judiciaire qui devrait juger en fonction du bon sens et des faits objectifs est rompu. Je vous comprends d'hésiter à entreprendre des démarches légales. Peut-être pourriez-vous, si vous trouvez un avocat familialiste digne de confiance (sait-on jamais, ça doit exister), vous informer au préalable et tâter le terrain ? Par contre, si il y a 10 ans, vous en arrachiez déjà, vos craintes pourraient bien être fondées. Pas évident comme situation.
J'aime beaucoup que des gens témoignent de leur vécu, dans ce genre de situation. Plus les abus du système et de celles qui en profitent seront dénoncés, plus les ex-conjoints et leur nouvelles conjointes sortiront de l'ombre, et plus il deviendra difficile, voire impossible, au système de perpétrer et de perpétuer des injustices aussi grossières. Les abus juridiques, comme les agressions sexuelles, se nourrissent du silence des victimes... Merci de témoigner, Martine74.

Anonyme a dit…

je suis outré qu'une telle situation puisse exister en 2010. je suis séparé depuis 2 ans et j ai vécu l'enfer car je me suis fait attaqué de tous les cotés afin de débatir ma reputation. je garde la tete haute et j'espere que l'avenir sera meilleur que la derniere année. le cas de simon donne froid dans le dos quand on realise que nous les hommes sommes bien peu aux yeux de la loi. je suis toujours sur mes gardes car je n ai aucune confiance dans celle qui fut jadis l amour de ma vie. j aurais tant a conté sur le calvaire que j ai vecu mais mes pensees vont avec simon.

anonyme

Olivier Kaestlé a dit…

Votre commentaire confirme que le jeu de la justice semble truqué en défaveur des hommes dans notre belle province, comme dans la plupart des pays dits avancés où le féminisme d'État et la cupidité des avocats familialistes ont prise. Je croyais, avant d'entendre ces histoires d'horreur de plus en plus fréquentes, dont la vôtres, que le Québec était une société juste, humaniste et égalitaire. Je me sens aujourd'hui bien naïf devant les témoignages répétés d'injustices aberrantes que j'entends ou lis. Vous faites bien de parler de la vôtre car je reste persuadé que le récit de la somme de ces horreurs finira par contraindre, le bras dans le dos, notre système à plus d'intégrité. Penser que le changement pourrait survenir de l'intérieur est illusoire. Merci beaucoup de votre commentaire. Permettez-moi de vous rappeler que l'action des nouveaux conjoints du Québec peut vous épauler dans la mesure du possible. C'est déjà ça. Bon courage.

Anonyme a dit…

Je suis memebre de cette association. Je vous remercie de votre commentaire et je poursuit ma route vers un avenir incertain. j'ai realise que malgré les belles promesses que l'on peut se faire lors de nos ruptures, cette situation est trop souvent géré comme un simple probleme financier ou l'homme est désavantagé au depart. On nous répete souvent de prendre nos responsabilité mais est-ce que cela veut dire que nous devons perdre notre identité souvent au profit d'une conjointe qui desire tout avoir meme si cela veut dire pouser a la pauvreté celui qu elle avait jadis aimé. Les sentiments sont ephemeres, mais la rancune semble eternelle. Comme plusieurs hommes, je n'ai pas choisit de partir par caprice mais j'ai repris ma vie en main. Dans le systeme actuel, nous sommes désanvatagés car le systeme place la conjointe au dessus de tout. Cet etat de fait amene certaine personne a utiliser le systeme a outrance pour briser, demolir et humilier le pere d'enfants qui , eux, se voient manipuler afin de servir un plan trop souvent diabolique. j'ai garde beaucoup de rancoeur de tout cela meme si j essais d'oublier mais la plaie est si profonde que le mal est toujours la enfoui au plus profond de mon etre. je n'ose penser au jour ou je deciderai de refaire ma vie, ce jour je l'aprehende et je le repousse malgre moi car j'ai peur et je n'ai pas confiance au systeme. je me demande si ma vie pour l'avenir ne se resumera pas simplement à une vie seul et sans conjointe. a bientot

Olivier Kaestlé a dit…

IL n'y a plus rien d'étonnant à ce que les hommes ne soient à l'origine que de 25 % des ruptures. J'aimerais savoir combien restent au sein d'un couple avarié seulement par crainte des conséquences s'ils prennent l'initiative de partir. Votre cas a de quoi les faire réfléchir, mais même quand la femme quitte la première, la situation n'est souvent guère plus rose. Mieux vaut alors, je pense, partir la tête haute, même si le risque de harcèlement judiciaire est là. Ils vous ont dit de prendre vos responsabilités ? Quel culot ! À quand un tel langage envers les ex-conjointes et leur nécessaire recherche d'autonomie, qui ne doit pas rester le lot exclusif de l'homme ? J'ai hâte qu'un psychologue se penche de façon approfondie sur les motivations, hormis la cupidité, évidente, qui pousse une ex à autant de méchanceté dans de si nombreux cas. J'ai parfois l'impression que, loin de vouloir rompre même quand elles quittent, certaines cherchent plutôt à transformer leur relation de couple égalitaire antécédente en une autre, de dominant à dominé où, grâce à la corruption d'un système sans équité, elles peuvent désormais harceler à loisir. C'est bien de la violence psychologique que vous avez vécue là, je crois que vous l'avez compris. Bon courage pour l'avenir, même s'il vous paraît incertain.

S. a dit…

Je suis un père mono-parental de 46 ans. J'ai la garde à temps plein de mes 2 fils de 11 et 12 ans depuis plus de 5 ans. Ils n'ont jamais rien reçu de leur mère et c'est bien comme ça. Pourtant, dans cette situation qui semble la plus sécure pour un homme divorcé, je vis avec la crainte constante que quelque chose me tombera dessus un jour ou l'autre. À tous les jours, j'ai peur de recevoir des réclamations du B.S. parce que leur mère n'a jamais travaillé et refuse de le faire et que moi, je gagne bien ma vie. J'étais marié et vous comprendrai que je ne signerai pas cette lettre.

S.

Olivier Kaestlé a dit…

Je vous comprends on ne peut mieux de ne pas signer. Techniquement, l'Aide sociale pourrait en effet vous demander de payer une pension à madame, si passive, pour ne pas dire si parasitaire soit-elle, et ce pour aussi longtemps qu'elle restera prestataire. Personnellement, je trouve cette loi tordue et inique au possible. Il me semble normal de payer une pension pour les enfants. Pour les ex, il devrait y avoir une limite de temps. On dirait que la loi perçoit les femmes comme d'éternels enfants dépendants. Dans votre cas, vous avez la garde pleine et entière, donc vous ne devez rien à personne et le bon sens devrait commander que cela reste le cas. Sous le prétexte de soutenir les femmes, présentées comme des victimes de la pauvreté, l'État cherche en fait à mettre la main sur une manne qui réduira ses dépenses. Si le ministre de la Justice n'en appelle pas du verdict de la Cour suprême dans l'affaire Lola, cette loi plus qu'abusive s'étendra désormais aux conjoints de fait. Je vous souhaite sincèrement qu'aucun fonctionnaire zélé ne viendra vous nuire. Bonne chance.

Anonyme a dit…

Vous êtes très ponctuel dans vos réponses ce qui m'ammene à vous poser une question. Si mon ex, à laquelle j'étais marié, a un nouveau conjoint de fait depuis 3 ans lui aussi sur l'aide social, l'affaire Lola me mets elle à l'abri? Ce nouveau conjoint devient-il responsable de mon ex femme?

S.

Olivier Kaestlé a dit…

Excellente question. Je ne suis pas expert, mais je peux vous dire que le ministre de la Justice avait 12 mois à compter de la décision de la Cour d'appel dans l'affaire Lola pour interjeter appel. On ne sait pas encore si il va le faire ou, s'il ne le fait pas, comment sera modulée cette décision. Par contre, si le nouveau conjoint de madame est lui-même sur l'Aide sociale, il y a fort à parier qu'il pourra se soustraire à une pension, affaire Lola ou non. Pour y voir plus clair, je vous suggère de vous informer auprès d'organismes communautaires appelés GDDS ou RDDS, qui défendent les intérêts de assistés sociaux et qui pourront répondre à vos questions. Même dans ce cas, je vous recommande de conserver l'anonymat. Bonne chance.

Anonyme a dit…

Mr Cyriaque
Malheureusement des situations comme celle la sont nombreuses.Mais il va falloir réagir beaucoup plus vigoureusement de la part des hommes pour que les choses changent. il y a une faiblesse manifeste des hommes c est pourquoi les abuses.

Olivier Kaestlé a dit…

Je crois que cette faiblesse est en partie attribuable au fait que l'on imagine pas l'étendue du fléau de la judiciarisation abusive des ruptures et de ce que j'appellerais la violence post-conjugale. Mais vous avez raison : les hommes devront se regrouper et se mobiliser plus stratégiquement qu'en bloquant des ponts. Cet objectif est d'autant plus envisageable que monsieur comme madame tout le monde ressent quand même de plus en plus que notre système juridique est vicié et que les hommes en sont les premières victimes. Cela étant dit, un éventuel rétablissement de la situation en vue d'une meilleure équité est loin d'être à portée de vue. Gardons toutefois espoir.

Anonyme a dit…

Concernant la judiciarisation des ruptures conjugales, faut aller voir le pourcentage de temps qui est occupé par ces causes à la Cour supérieur. Vous serez étonné. Avec l'affaire Lola ça va exploser.
Le régime des pensions alimentaire pour enfant avec lequel on aurait aimé voir s'arrêter la surenchère en matière de pension n'a servit encore une fois que la cause de l'idéologie féministe victimaire dont le lobby est responsable de sa facture et de son iniquité envers les enfants et leurs pères. (Facile de critiquer le féministe ? J'ai été représentant des pères aux ministère de la justice) Dans notre société où la précarité d'emploi est répandue, le seul moyen de faire modifier une pension alimentaire est de suivre à fort prix le circuit juridique. Pourtant, tout est en place avec le rapport d'impôt annuel pour simplement établir la pension alimentaire pour enfant sur un pourcentage du revenue gagné. Revenue, qui peut varier d'une année à l'autre. -Condamner à payer le filet mignon, vous aurez toujours à la ballonné de l'Armée du salut.
-Al.

Olivier Kaestlé a dit…

S'il fallait choisir un commentaire qui résume la situation de cette arnaque judiciaire généralisée, je prendrais le vôtre. Je soupçonne en effet que la Cour supérieure doit être assiégée par ce type de cause : time is money. Et plus on tergiverse autour du droit des pères et des enfants à leur pères, plus le compteur tourne et plus les familialistes s'enrichissent. Le lien avec le féminisme victimaire est tout à fait justifiable et on ne le dénoncera jamais assez. Ce n'est pas une coïncidence si ce type d'injustice et de persécution légalisée est devenu monnaie courante dans les pays où le féminisme d'État domine. Ce lobby serait simplement parasitaire s'il n'était pas si néfaste. Depuis mes deux dernières chroniques présentant des cas de pères abusés par le système, je suis abasourdi du nombre de commentaires qui dénoncent des aberrations identiques. J'avais beau me douter que ces situations existaient, je ne croyais par le cancer aussi généralisé. Merci de votre témoignage. Briser le silence est un pas dans la bonne direction.

Anonyme a dit…

je déplore ou les femme son rendu aujourd'hui elle ne pense qu'a elle et pas au enfants j'ai 2 enfants et je suis separer se qui me rend heureuse est de voir que mes enfants le sont et je vois les enfants de mon conjoint qui vive le contraire des mien parce que leur mere ne pe se qu'a elle ( je trouve sa dégoutant) les hommes ne voudront meme plus des femmes grrrrr j'en aurais lo g a dire mais je vous laisse la dessus. sa me fache trop bonne journée

Olivier Kaestlé a dit…

Il est vrai que trop de privilèges mène obligatoirement aux abus et c'est ce que ces mères indignes prouvent depuis trop longtemps déjà. J'ai bien parlé de privilèges et non de droits. Il serait grand temps de rappeler à ces dames qu'il n'y a pas de droits sans obligations et que l'une d'elles demeure de faire en sorte que ses enfants soient heureux aussi bien avec leur père qu'avec elles. Pour le développement harmonieux de l'enfant, de nombreuses études attestent que les deux parents, quand ils ont la compétence parentale de base, sont indispensable à sa croissance. Bon courage, Madame, ainsi qu'à votre conjoint.