lundi 31 octobre 2011

Nouvelles histoires d’horreur judiciaires pour l’halloween

Non, les histoires d'horreur ne finiront pas
avec cette chronique...
Comme promis lors de ma plus récente chronique, je vous présente aujourd’hui les cinq dernières histoires d’horreur judiciaire de mon worst of sur la question des droits bafoués de pères et des ex conjoints.  Veuillez    cependant noter que les noms des protagonistes sont fictifs.  Vous constaterez que ces récits n’ont malheureusement rien à envier aux cinq précédents.  En fait, il y a lieu, non seulement de se demander comment pareils drames peuvent survenir dans notre Québec considéré à tort comme une société humaniste, mais également comment il se fait  que des  injustices aussi grossières puissent se perpétuer dans l’étouffement du huis clos, sans que nos médias n’alertent la population.  Liberté de presse, droit du public à l’information, mission sociale de sensibilisation, mon… œil !

Quatre fils solidaires de leur père

 Après environ 20 ans de mariage, la relation entre Jean-Charles et sa femme, Thérèse, bat de l’aile. L’épouse multiplie les gestes agressants, lui crie à deux pouces du visage, tente vainement de le pousser à bout pour qu’il la frappe, menace de le faire arrêter, multiplie les crises de larmes, l’accuse sans motif de la tromper, de lui cacher de l’argent, de la calomnier, tout ça parfois jusqu’aux petites heures. À deux reprises, la situation dégénère au point où notre homme doit appeler la police. Il suffit à Thérèse de prétendre qu’il est violent et père négligent, pour que Jean-Charles se voit menacé d’être incarcéré à Orsainville.  Le phénomène se reproduit quand il appelle la DPJ à la rescousse, devant le climat empoisonné du domicile familial. Les intervenantes ferment les yeux sur la déviance manifeste de la mère et le menacent d’aller vivre dans un petit appartement, de payer une grosse pension et de ne plus revoir ses fils. « Alors, pour ne pas perdre les enfants, j’endurais tout ça », m’écrivait-il.

Les intervenantes de la DPJ n'incitent pas
toutes autant à sourire...
Lors d’une crise plus violente que les précédentes, Jean-Charles appelle le 911. Thérèse est emmenée dans une maison d’hébergement pour femmes battues… « Lors du divorce, les plus vieux ont été obligés d’écrire une lettre pour dire que j’étais un bon père et un bon mari, précisait- t- il, afin que les plus jeunes puissent vivre avec moi, comme ils le désiraient. » On comprendra aisément leur choix quand, aujourd’hui encore, les fils disent à leur père : « On a vu des films de monstre, de guerre, d’horreur, mais jamais comme ce qu’on a vécu à la maison… »  Au lendemain de son divorce, ayant pu, en raison de l’âge légal des aînés et du désir de tous, obtenir la garde de ses enfants, Jean-Charles ne   s’en voit pas moins obligé, en plus de subvenir à leurs besoins, de payer une pension de 325 $ par semaine à Thérèse…  Pour arriver, il doit effectuer du temps supplémentaire, quitte à s’absenter le soir, afin de « gagner la vie d’une autre personne qui ne fait rien ».   Retraité, il a tout de même réussi à faire diminuer sa pension à 450 $ par mois.

Malgré sa maladie, la mère lui refuse de voir son fils !

Jeune père dans la quarantaine, ancien cadre d’entreprise, Raynald a commis l'indélicatesse de se réveiller un jour atteint d’un maladie dégénérative. Condamné, il a tout perdu: son emploi, sa femme qui, n’acceptant pas sa maladie, a obtenu le divorce, et son fils, que sa mère a tellement réussi à éloigner de son père qu’il a perdu tout contact avec lui. L’homme vit désormais dans une misérable garçonnière d’une seule pièce dont il est devenu l’otage; il y reçoit ses perfusions, données par des infirmières. Lourdement médicamenté, il se déplace difficilement avec des béquilles adaptées. Bien que son ex conjointe gagne très confortablement sa vie, Raynald, qui vit pauvrement d’une rente d’invalidité, doit malgré tout lui verser 80 $ chaque mois. Précisons que certains médicaments contre le cancer ne sont pas couverts par la Régie de l’assurance maladie du Québec et qu’en fait comme en principe, ce serait à Madame, vu ses possibilités salariales, de soutenir son ex dans le dénuement.

L'humanisme n'est pas une vertu strandard
chez toutes les ex...
L’avocat de Raynald ne cherche même pas à présenter à cette femme de demande pour provision de frais. Doute-t-il de l’équité du système envers un homme ? Quant à elle, le fait de savoir son ex dans une situation aussi criante d’abandon ne semble pas l’émouvoir. Une révision de pension demanderait au bas mot 2 000 $.  L’Aide juridique, à laquelle Raynald est admissible, vu son état et des finances, ne lui en accorde que 600.  Devant les tracas occasionnés par l’interférence maternelle, Raynald tente vainement de revoir son fils, bien qu'un jugement de cour lui accorde un droit de visite d’une fin de semaine sur deux.  Après quelques années, pendant lesquelles elle a espacé les visites, la mère affirme que le gamin ne s’intéresse plus à son père. Raynald n’a cependant que cette version de l’histoire.  Aux toutes dernières nouvelles, Madame aurait enfin permis à son fils de voir son père plus souvent.  Tout arrive…

21 fois accusé au criminel par son ex… sans motif !

 Voici le témoignage de l'homme en question : « J’ai été accusé 21 fois au criminel sans jamais avoir été condamné; 19 non-lieux, deux acquittements et deux procès encore en cours. Ma résidence secondaire est le 1, Notre-dame, Montréal (palais de Justice de Montréal, NDA) et je ne blague même pas, certaines semaines au cours des quatre dernières années, j'y ai passé plus de temps que chez moi. (…) Je fais presque partie des meubles, et toutes les démarches souvent mensongères que la mère de mes enfants fait rencontrent la partialité des juges qui se rendent facilement à ses arguments au grand dam de mes avocats (notre dossier de cour comprend près de 200 séquences légales, 23 procès intérimaires, deux sur le fond – un troisième à venir bientôt – et trois études psychosociales).

Quand le palais de justice devient
une résidence secondaire...
Mon ex enfreint tous les jugements sans exception, et bien que tous les juges le lui reprochent, ils lui laissent néanmoins poursuivre sa quérulence à mon endroit, de sorte qu'aujourd'hui, j'ai l’un des pires dossiers en matière familiale au palais de justice de Montréal. (…) J’ai subi le protocole sur la violence conjugale qui fait en sorte que, dès    qu'une plainte est déposée contre un ex conjoint, il y a automatiquement arrestation et emprisonnement préventif, avant même qu'il n'y ait enquête. Dès que la cour conclut que la plainte était frivole et non fondée en droit, le même protocole sur la violence conjugale recommande qu'il n'y ait pas de plainte pour méfait public contre la responsable de la fausse plainte, sous prétexte que les vraies victimes auraient peur de s'adresser à la police si pendait cette illusoire épée de Damoclès au-dessus de leurs têtes. »  Au moment d’écrire ces lignes, notre homme est toujours aux prises avec son ex… et la Justice.

Le viol génétique, aussi méconnu que répandu

C’est par le biais d’Internet que Fernand fait la connaissance de Chantal en 1995. Prudents et soucieux d’éviter toute ITS, les nouveaux enfants du   paradis protègent leurs ébats en utilisant le condom avec constance et minutie. Se disant sécurisée par les bonnes habitudes de vie de son amant, Chantal, qui se prétend stérile, lui propose l’expérience ultime d’ardents transports sans préservatif, une fois. Devinez donc ce qui est arrivé. Sous le choc de la nouvelle de cet enfant non désiré, Fernand, ébranlé, met un terme à la relation. Il se sent pris au piège, victime de ce qu’il considère un viol génétique. Entre-temps, l’enfant naît en 1996. Chantal harcèle notre homme, le dénigre auprès de sa famille, de son employeur et des clients de ce dernier, ce qui n’aide en rien l’ex-amant à se ressaisir. Son travail s’en ressent et ses revenus, à l’origine de 45 000 $ par an, diminuent d’une année à l’autre. En 2000, la Cour supérieure de Montréal déclare Fernand père du rejeton puis, l’année suivante, le condamne à verser une pension pour l’enfant de 380 $ par mois.

Eh oui, duper ET se payer la traite...
Déjà durablement perturbé, le père malgré lui devient dépressif et cesse complètement de travailler en 2001, vit en ermite, coupe les ponts avec sa famille et ses amis. Il survivra de l’Aide sociale de 2004 à 2007, avant de demander à un proche parent de lui venir en aide en louant de l’équipement informatique afin de se lancer en affaires. Chantal fait chou blanc dans ses plaintes auprès de l’Aide sociale et du Procureur général, qui ont enquêté sur l’état de santé et sur la situation financière de Fernand, irréprochable. En 2010, Fernand dépose une quatrième requête d’annulation de pension alimentaire et  d’arrérages. Il aura la chance d’être défendu par un excellent avocat mais surtout, de tomber sur un juge honnête et compatissant qui annule les arrérages accumulés, mais fixe la pension payable pour l’enfant à 630 $ pour 2009, 2 400 $ pour 2010 et un peu plus pour 2011.  Justice a-t-elle été rendue pour autant ?  Le père involontaire ne pouvait aspirer à « meilleur » dénouement mais de l’avis même du juge, il demeure hypothéqué, tant par la paternité imposée que par le harcèlement judiciaire de Chantal.

Abus de pouvoir et immunité

 C’est en septembre 2010 qu’Éric décidait de rompre avec Nicole, la mère de ses deux enfants, après avoir découvert ses infidélités.  Il n’en fallait pas moins pour que la femme délaissée exige aussitôt la garde exclusive des enfants et multiplie les calomnies envers son ex.  Comme au Québec, toute femme peut impunément mentir sur son conjoint, pourquoi se gênerait-elle ?   Aveuglée par sa haine envers Éric, Nicole allait s’enfoncer davantage dans la malversation, s’aidant cette fois d’une amie, Germaine Therrien, pourtant policière, jadis également en bons termes avec Éric.  Éric se rend le 5 février 2011 au resto où soupent les deux femmes, dans le but de persuader celle qu’il prend encore à tort pour une amie commune de convaincre son ex de cesser ses mensonges.  Trois jours plus tard, Éric apprend qu’une plainte de voies de fait a été déposée contre lui par l’agente Germaine Therrien. 

Certains policiers peuvent s'avérer
aussi énergiques que peu subtils...
Il comprend aussitôt que Nicole et Germaine ont comploté pour lui nuire en vue de l’audition pour la garde partagée des enfants, prévue en mai 2011.  Un enquêteur, Florian Tétreault, du même service de police que la plaignante, sera assigné à l’enquête sur la plainte...  Il agira avec un parti pris flagrant, enquêtant à charge, soit au détriment de l’accusé, mais « oubliant », d’agir à décharge, donc sans tenir compte du témoignage déterminant de la propriétaire du resto.  Il arrête finalement Éric devant ses voisins médusés.  La plainte de l’agente Therrien demeure si invraisemblable que le bureau du substitut du procureur la rejettera aussitôt du revers de la main.  À l’évidence victime d’un complot suivi d’un abus de pouvoir policier, Éric porte plainte en déontologie policière contre les agents Therrien et Tétreault.  Malgré la preuve accablante, aucune sanction, aucune réprimande n’est administrée ni à la calomniatrice, ni à l’imbécile. 

Une journée internationale 
de l’injustice judiciaire faite aux hommes ?

L'ignorance du public sauvegarde ce qu'il reste de crédibilité à ce système...
Au terme de ces histoires d’horreur, les affinités des étrangetés relatées avec l’halloween ne vous paraissent-elles pas confirmées ?  Les tribunaux ne ressemblent-ils pas à des maisons hantées ?  Policiers et avocats, à des loups-garous et à des vampires ?  Ces ex conjointes-là ne feraient-elles pas passer les sorcières pour des girls scouts ?  Pas de doute, le 31 octobre demeure un moment privilégié pour souligner l’injustice judiciaire faite aux hommes...

mercredi 26 octobre 2011

Une halloween pour les histoires d’horreur judiciaire

On nous avait caché ça...
Saviez-vous qu’il existe une  journée internationale de l’homme ?  Un lecteur m’a appris que cet événement, institué à Trinité-et-Togago en 1999 et célébré chaque 19 novembre, a été soutenu par les Nations unies et appuyé par les plus importants groupes d’hommes américains, européens, africains, asiatiques et antillais.  Les femmes disposent en revanche de huit journées annuelles en leur honneur, dont je vous épargnerai ici la nomenclature.  Avant qu’une neuvième ne leur soit accordée, en faveur des blondes opprimées par un humour douteux ou des femmes en proie à l’arthrite dans les genoux causé par le talon haut, je propose une deuxième journée en l’honneur des hommes : celle du harcèlement policier et judiciaire dont ils sont devenus les victimes privilégiées en Occident, grâce à un féminisme d’État fort et à une Justice mercantile.

L’idée d’un tel événement m’a été inspiré par un autre lecteur, qui m’a proposé de regrouper, à l’occasion de l’halloween, un worst of des histoires d’horreur judiciaire relatées dans mes chroniques.  Quel meilleur moment que l’halloween pour semblable journée ?  Tout le monde porte un masque, comme ces policiers et magistrats qui prétendent à la protection et à l’équité, ces ex-conjointes, qui multiplient fausses accusations et demandes exorbitantes, ces intervenants sociaux qui, au nom de l’intérêt supposé de l’enfant, privilégient les mères abusives, et ces journalistes, qui posent en justiciers mais taisent autant d’injustices. L’halloween, c’est le temps des sorcières, robes noires ou militantes, l’époque où l’on cessera bientôt de dire : « Tiens, voilà Batman, Spiderman et Robin. » pour s’exclamer : « Oh, viens voir les petits Fathers 4 Justice ! » 

Cinq histoires d'horreur

Comme tout le monde, je savais que les droits des hommes ne pesaient pas lourd en regard de ceux des femmes devant la Justice.  C’est en faisant la connaissance de Lise Bilodeau, présidente fondatrice de l’Action des nouvelles conjointes et des nouveaux conjoints du Québec (ANCQ), que je devais découvrir à quel point. 

Le premier cas d'une triste série...
Le premier cas d'une triste série...
Un premier cas, communiqué par elle, concernait un homme vivant dans un trois et demi « trop plate » pour ses enfants de 14 et 16 ans, sous la coupe d’une mère qui n’hésitait pas à déconsidérer leur père devant eux et à l’appauvrir davantage en lui soutirant des billets de saison en ski alpin au Mont Sainte-Anne, un camp de hockey pour le plus jeune, des frais de scolarité annuels de 16 000 $ pour l’inscription des chéris dans deux collèges privés et, enfin, 12 000 $ en frais d’orthodontie.  Pour arriver à payer les pensions, l’une pour la mère et l’autre pour les deux enfants, le pauvre homme devait, en plus de son emploi quotidien, travailler comme professeur de ski, et dans les camps d’été pour amener ses enfants faire du sport sans qu’il ne lui en coûte trop.

Simon
C’est le 2 juin 2009 que la vie de Simon, résidant à Québec, devait basculer au moment où il se présentait en Cour supérieure à Baie-Comeau. Son ex, qui l’avait quitté 13 ans plus tôt pour un autre homme et qui avait depuis refait sa vie, en plus de gagner un salaire confortable de fonctionnaire, exigeait de notre ami une rétroactivité de pension pour leurs deux filles à compter du moment de leur rupture.  Ce qui a été accordé, entraînant une jurisprudence !  Précisons que, malgré un revenu annuel qui a rarement excédé 20 000 $, Simon avait toujours payé la pension.

Banques alimentaires pour les pères :
victoire d'un féminisme égalitaire ?
Le percepteur des pensions saisit désormais 383,38 $ sur sa paie aux 15 jours pour lesdits arrérages, qui totalisent 16 000 $.   Aux frais particuliers déjà mentionnés, sont venus s’ajouter 300 $ par an de dépenses de lunetterie et 6 900 $ d’honoraires d’avocat. Si le cumul de tous ces frais n’est pas acquitté aux échéances dues, le taux légal d’intérêt s’applique, tout naturellement.  Simon, qui ne peut compter sur le soutien financier d’une conjointe, ne dispose désormais que d’un revenu mensuel de 497 $ pour payer logement, nourriture, assurance-auto, essence et téléphone. Or, il pourrait se voir saisir jusqu'à 50 % de son salaire, ce qui ramènerait son revenu mensuel à 266 $ ! Il recourt déjà à des bons d’achat pour se nourrir auprès d’une banque alimentaire. Peut-on vraiment l'accabler davantage ?

Gérard
Alors que l’État prêche la tolérance zéro quant à la violence faite aux femmes, celle infligée à un homme reste somme toute tolérable quand elle l’est par une femme.  Demandez à Armande Côté !  C’est aussi le constat de Gérard qui, après un premier incident de violence subi en novembre dernier par sa conjointe, avait obtenu de la police municipale de Québec la présence d’agents quand elle reviendrait récupérer ses affaires dans ce qui avait été le domicile du couple, maintenant séparé. Aucune arrestation n’était cependant survenue.

L'attitude de notre système envers
la violence faite aux hommes...
C’est début décembre, à un jour et à une heure convenus, que l’ex conjointe devait se présenter à la maison de Gérard. Loin de respecter cette condition, elle débarque avant le temps. À l’arrivée des déménageurs, l’ex frappe Gérard, après avoir pris des objets ne lui appartenant pas et vandalisé l’endroit. Alors que l’un des déménageurs se dit prêt à témoigner et que les bris matériels sauteraient aux yeux d'une taupe, l’une des policières, appelées entre-temps, semble pressée d’en finir et tente de dissuader le déménageur de témoigner. Finalement, l'ex-conjointe est autorisée à quitter les lieux ! Bilan de ces deux épisodes de violence alléguée : aucune arrestation et, semble-t-il, une tentative de dissimulation de preuve. Gérard dépose une plainte en déontologie, mais l'enquêteuse chargée du dossier donne raison à la policière et l’ex n’est pas même inquiétée.  Depuis, la situation entre les deux ex conjoints n’a fait que s’envenimer.

Benoît Bausson
Au droit des femmes de frapper leur ex, s’ajoute celui de maltraiter leurs enfants, comme Benoît Bausson * en fera la consternante découverte.  Quelques temps après sa séparation d’avec celle qui a la garde de sa fille née prématurée, Benoît est avisé par sa pharmacienne que, alors que le Syntroïd, ce médicament indispensable qui doit être administré quotidiennement à sa fille, atteinte d’ hypothyroïdie, est renouvelable tous les mois, son ex laisse s'ajouter jusqu’à quatre semaines de trop entre certains retraits pharmaceutiques. Après enquête approfondie, notre homme retrace tous les retraits, enregistre les retards, apprend entre-temps que sa fille fait, comme par hasard, l’objet d’une batterie de tests à la demande de la mère parce que sa maladie s’est accentuée et que, pour cette raison, elle est maintenant considérée comme personne handicapée. Cet état vaut à sa mère de toucher une subvention.  Le crime paie.

Un médicament essentiel,
délibérément
oublié par la mère.
Après avoir monté un dossier en béton, avec retraits pharmaceutiques et enregistrements de conversation compromettants, le père, confiant que la vérité est son alliée, veut la garde de sa fille. C’est sans compter la médecin de celle-ci, amie de la mère, qui la couvrira, l’intervenante de la DPJ, qui répartira les « oublis » sur plusieurs mois pour en diminuer la fréquence mensuelle, sans oublier une psychologue ne jurant que par les interprétation de taches d’une méthode dépassée appelée test de Rorschach et qui ira même jusqu’à recommander un suivi psychiatrique à Benoît. Aux yeux de tout ce joli monde, la compétence maternelle ne peut être remise en cause, malgré les faits accablants.  Un jugement de première instance qui accordait néanmoins la garde de sa fille à Benoît a été aussitôt renversé en appel.  La mère n’a même pas été inquiétée…

Marie-Claire et Jean-Paul
Il n’y a pas que les hommes qui sont pénalisés par le système judiciaire.  La nouvelle conjointe qui a le malheur d’unir son destin à un « paria » divorcé doit en assumer les conséquences.  Quand Jean-Paul a quitté la mère de ses enfants, celle-ci lui jura qu’elle le « laverait ». Propriétaire d’un commerce, Madame ne déclare à l’impôt que 20 000 $, alors que la totalité de ses revenus excède 80 000 $. Elle et Jean-Paul ont leurs deux enfants en garde partagée mais, puisque le père gagne 38 000 $ par an, le montant de la pension qu’il paie – vous avez bien lu : qu’il paie – est calculé en fonction des revenus bien sûr déclarés par les deux parents. Le fait que Madame mène grand train de vie, malgré la faiblesse de ses revenus officiels, n’émeut pas outre mesure les juges, restés inflexibles.

Pourquoi une femme paierait-elle de l'impôt
quand le juge s'en fiche...
Une fois l’impôt payé, soit 15 000 $ par an et une pension versée de 3 000 $, sans compter les frais de subsistance assumés par lui pour ses deux filles, il ne reste à Jean-Paul que très peu pour une famille recomposée de sept personnes.  « C’est là que moi je rentre en jeu, m’écrivait Marie-Claire.  La nouvelle conjointe paie tout : le loyer, l’électricité, les assurances en tout genre, les vêtements, l’essence, etc. Qu’est-ce qui lui reste à elle ? Rien. »  

Comme les trois enfants de la nouvelle union ne sont jamais considérés dans le calcul de la pension, ces derniers ne comprennent pas que les filles de Jean-Paul mènent grand train de vie quand elles sont avec leur mère, alors qu’eux se voient relégués au rang de rejetons de seconde classe.  L’homme n’a tout simplement pas les moyens de prouver la fraude de Madame et couve une dépression. Il ne peut cependant arrêter de travailler : les arrérages de pension continueraient à s’accumuler.  Là encore, Madame s’en tire… et soutire, impunément.

* Benoît a relaté son expérience dans ce livre électronique gratuit.

Suite et fin de ce worst of d’histoires d’horreur judiciaire à ma prochaine chronique.

Une première depuis 2009 : Blogger retire l'un de mes billets.

Pour des raisons indéfinissables, Blogger a retiré mon article intitulé À quand un prix Diane Lamarre ?   C'est la première fois depuis ...