La lutte aux fausses allégations passe-t-elle par les profs ?

Calomnier n'est pas sans risque...

On apprenait ce 4 janvier que Carl Arian, un professeur qui enseignait les mathématiques au Centre d’éducation aux adultes 16-18 ans de St-Hubert, avait entamé des poursuites judiciaires contre deux enseignantes après avoir été la cible de fausses allégations de contacts sexuels avec des élèves.  Ce serait en représailles envers M Arian que Chantale Cayer et Agnès Cadieux auraient commencé à lui chercher querelle parce que l'homme avait été à l’origine du congédiement d’une collègue intriguante.

En mai dernier, après avoir souligné, dans une lettre à la direction, un prétendu « manque d’éthique professionnelle », les deux femmes ont transmis à la même instance un rapport d’événement, cité dans la poursuite déposée par Arian, précisant que ce dernier « aurait supposément eu, avec des élèves, des rapprochements et/ou des contacts affectifs inappropriés, soit des contacts de nature sexuelle et d’avoir eu d’autres comportements répréhensibles. »

La direction a déclenché immédiatement une enquête et rencontré les élèves en cause.  Contrairement à ce qui survient dans trop d’écoles ou de commissions scolaires, elle est toutefois demeurée ouverte, semble-t-il, à la perspective que les accusations soient fondées ou non.  Fin juin, la riposte envers les accusatrices s’était faite cinglante, dans une lettre leur signifiant qu’elles avaient « littéralement provoqué certaines dénonciations de certains élèves » ce qui allait totalement « à l’encontre de vos devoirs d’enseignantes (…) et du comportement attendu de la part des membres du personnel. »  Il était également précisé que « l’enquête a révélé que les dénonciations étaient soit non fondées, soit grossièrement exagérées (…) Une telle situation est tout simplement intolérable. »

Les fausses accusations sont
une forme de violence.

L’annonce de se voir victime d’accusations mensongères avait infligé un dur coup à Arian, qui avait dû recourir à un psychologue et à un médecin pour le soutenir pendant cette épreuve.  L’homme diffamé réclame donc à ses collègues plus de 67 000 $ en dédommagements, incluant pertes salariales, frais médicaux, atteinte à la réputation, troubles, stress, inconvénients et dommages punitifs.  Les parties se rencontreront au palais de justice de Longueuil ce 18 janvier.

Les conséquences de leurs actes

Les chances de Carl Arian de voir ses accusatrices sanctionnées sont peut-être meilleures que ce que pourrait laisser anticiper un fréquent parti pris judiciaire favorable aux femmes, dans pareille situation.  D’abord, les accusatrices, poursuivies au civil, ne se sont pas faites elles-mêmes passer pour les victimes, prétexte par lequel la Justice abandonne souvent les charges de méfait public, relevant du code criminel, ceci présumément en vue de « protéger les vraies victimes », selon l’expression consacrée.  Ensuite, l’enquête de l’école a fermement condamné l’imposture des deux femmes et leur manque d’éthique.  Écarter un pareil élément de preuve deviendrait embarassant, même pour notre magistrature.

Or s’il est officieusement admis, dans le milieu judiciaire et policier, que les accusatrices se faisant passer pour victimes se voient régulièrement exemptées d’accusations de méfait public - qui devraient pourtant les sanctionner éventuellement pour avoir provoqué une enquête sans fondement, selon le code criminel canadien - Mmes Cayer et Cadieux pourraient devoir ici rendre compte des actes reprochés.  Leur tentative alléguée d’atteinte à la réputation n’a pas été rapportée directement à la police, donc n’a pas davantage provoqué d’enquête policière injustifiée, mais aurait pu néanmoins entraîner des conséquences désastreuses sur la vie, la réputation et la carrière de la victime.  La pertinence de poursuivre au civil s'avère donc incontestable.

Une lueur à l’horizon

Cette fois, les policiers ne se
sont pas laissés berner...

Preuve que les plaignantes fabulatrices et calomniatrices échappent aux accusations de méfait public, le seul cas à avoir retenu l’attention médiatique ces dernières années demeure celui de l’accusatrice mythomane d’Éric Lapointe, qui écopa le 20 décembre 2004 d’une sentence de quatre mois avec sursis pour ce délit. 

Une situation récente, bien moins spectaculaire que cette saga qui avait remué l’opinion publique québécoise, pourrait indiquer un pas timide dans la bonne direction, quant à la reconnaissance et à la sanction des fausses accusations.  Deux adolescentes de Thetford Mines, âgées de 14 ans, se sont vues imposer une peine de 100 heures de travail communautaire, assortie d’un an de probation, pour avoir faussement accusé leur prof d’éducation physique, qui comptait plus de 20 ans d’expérience, d’agressions sexuelles.  Pour mince qu’ait été la sentence, elle confirme cependant que deux jeunes filles ont été reconnues coupables de méfait public, une rareté judiciaire en soi. 

Les adolescentes avaient porté plainte à la Sûreté municipale mais, confrontées à leurs mensonges par des policiers providentiellement compétents, avaient fini par avouer que leur histoire était inventée de toute pièce, d’où accusations et condamnation pour méfait public.  Elles étaient fâchées contre l’enseignant et voulaient se venger.  La commission scolaire des Appalaches (CSA) avait également sévi contre les menteuses.  Suspendues un certain temps, elles ont dû admettre publiquement leur méfait avant de se voir transférées dans une autre école où leur venue n’a pas dû susciter l’enthousiasme parmi le personnel enseignant…  Leur victime, ébranlée psychologiquement, est toujours en arrêt de travail.

Le MÉQ se penche sur la question…

Égide Royer, à la défense des profs.

Alors que l’État refuse obstinément depuis des années de se pencher sur la problématique des fausses accusations dans la sphère si sensible des agressions sexuelles et de la violence conjugale, le ministère de l’Éducation du Québec (MÉQ), devant la désertion des enseignants masculins, se voit contraint d’étudier la question, par le biais d’un comité sur la présence masculine en enseignement.  Fondé en janvier dernier, ce groupe a pour mandat d’élaborer des stratégies en vue de faciliter le recrutement d’hommes en enseignement.  Ses membres semblent avoir commencé à soupçonner que les fausses allégations constitueraient un obstacle à la présence masculine en milieu scolaire.

Égide Royer, professeur en enseignement à l’Université Laval, s’était ainsi exprimé sur la question, après avoir rencontré ledit comité : « Il y a un inconfort masculin, à travailler avec des jeunes enfants, lié aux fausses allégations.  Ça brise des vies. »  De son côté, Henri Fournier, lui-même ancien professeur d’éducation physique acquitté après avoir été accusé sans fondement par pas moins de 19 fillettes, propose que chaque plainte soit évaluée par un comité formé de la direction de l’école et de la commission scolaire avant de déclencher des procédures judiciaires.  

De son côté, Hubert Van Gijselghem, psychologue spécialisé dans l’évaluation de la crédibilité d’allégations d’abus sexuel en milieu scolaire, affiche un certain optimisme : « les écoles appellent maintenant les policiers plus rapidement.  C’est bien, car ils sont mieux préparés à ce type d’interrogatoire que les écoles et ne risquent pas de le contaminer. »  Souhaitons à ce spécialiste de ne pas trop présumer des ressources policières.

Du particulier au général ?

Nos institutions doivent protéger les victimes
de fausses allégations et punir les coupables.

En se penchant ainsi sur la problématique des fausses allégations, l’État québécois ne risque-t-il pas d’ouvrir une boîte de Pandore qui pourrait interpeller d’autres domaines que l’Éducation.  Après tout, une femme qui accuse faussement un ex-conjoint ou un collègue travaillant dans tout autre secteur d’activité ne mérite-t-elle pas d’être jugée avec la même sévérité que la jeune fille ou l’enseignante qui calomnie un éducateur masculin ?  Nos institutions ne doivent-elles pas à la victime considération, protection et justice ?  Il serait bien naïf, ou irresponsable, de continuer à faire comme si les fausses accusations n’étaient circonscrites qu’au milieu scolaire.

Certains regroupements ou organismes doivent commencer à ronger leurs bas à la perspective qu’un tel questionnement puisse faire boule de neige et bousculer les perceptions figées de l’État québécois.  Il serait à peu près temps que ce dernier enlève ses œillères imposées par ces nouveaux bien-pensants et agisse afin de contrer un phénomène consternant qui affecte non seulement le Québec, mais tout autant la plupart des pays occidentaux.  Des politiques, justes et lucides, préventives quant à la réputation des personnes accusées, et punitives envers les personnes qui accusent faussement, doivent succéder à celle de l’autruche.