Incroyable, une femme condamnée pour fausses allégations !

... Et au Québec, par-dessus le marché !  L'événement est si exceptionnel qu'il aurait mérité la première page du Journal de Montréal.  De son côté, ce média n'aurait pas dû rester le seul à en parler.  Dans une société où règne une chloroformante rectitude politique, liée à une idéologie réfractaire à la reconnaissance de problématiques masculines, un tel événement n'aurait cependant pas davantage fait la une, puisque les condamnations pour fausses allégations auraient été monnaie courante.  ...Ou peut-être pas, puisque les auteures - des femmes et adolescentes, pour la plupart - se sachant désormais imputables, y penseraient à deux fois avant de se livrer à leurs projets malveillants ou mythomanes.  

Manipulatrices : désormais imputables ?

C'est là la perspective sociétale la plus souhaitable, à laquelle ce fait divers ouvre peut-être une porte.  On peut toujours rêver, non ?  Il y a pourtant matière à espérer : malgré une tendance lourde de la Justice à fermer les yeux sur les fausses accusations les plus évidentes, au motif que leur condamnation pourrait pénaliser les vraies victimes de violences - qui renonceraient, croit-on, à dénoncer - le juge Louis-Paul Cullen a décidé qu'une mère de famille mériterait cette fois - qui n'est pas coutume - un verdict de condamnation assorti d'un montant de 20 000 $ à payer au père de ses enfants.  Il faut le lire pour le croire...

Abordant cette affaire une première fois, je l'avais située dans le contexte précis d'un méfait public, délit sanctionné par le code criminel canadien.  Un lecteur m'a fait remarquer, en commentaire, qu'il s'agissait plutôt d'un verdict rendu dans le cadre d'un procès en droit civil québécois pour diffamation.  C'est exact.  Cette distinction ferait, selon lui, que « nous sommes toujours à la case départ. »  Je ne partage pas ce constat.

Bien qu'une condamnation pour méfait public, sanctionnée par le code criminel, aurait eu une portée plus significative, le verdict du juge Cullen, rendu en faveur d'un père contre une mère, dans le contexte litigieux, comme nous le verrons, d'une lutte pour la garde d'un enfant, n'en demeure pas moins un événement qui mérite d'être souligné, une lueur dans les ténèbres.  Militants et supporters de la condition masculine n'hésitent pas à parler d'un précédent.

Séparation... à l'amiable ?

La femme en question, répondant au nom fictif de Sarah, dans l'article du Journal, pensait probablement que la tendance à la sacralisation de la parole d'une mère, dans les cas litigieux de séparation et de garde d'enfants, allait lui assurer l'impunité.  Si elle avait su...

Les déboires de Xavier (nom fictif), son conjoint, débutent après leur séparation, en janvier 2006, alors que de trop fréquentes disputes, parfois violentes, précise-t-on dans l'article, auront eu raison de leur union de dix ans, qui leur aura néanmoins donné un fils.  Les deux parents agissent alors de façon responsable et s'entendent sur la garde partagée comme mode parental privilégié.  Jusqu'ici, tout va pour le mieux.  On aura beau cesser d'être conjoints, on n'arrête pas pour autant d'être parents.

L'autre femme

La bonne entente sera de courte durée, puisqu'en octobre de la même année, Xavier fera la rencontre d'une autre femme.  Est-ce la jalousie envers son ex, une rivalité avec sa nouvelle flamme pour l'amour de l'enfant, peut-être ces deux motifs entremêlés, toujours est-il que Sarah, d'ex-conjointe admettant la nécessité pour son fils de la présence de son père, se transformera en intrigante prête à tout pour lui nuire et lui dérober son enfant.

Nouvelle conjointe : début des hostilités...

Au diable la médiation entreprise au lendemain de leur rupture !  Sarah amorcera désormais une lutte sans merci en vue de s'accaparer le fils et d'écarter le père.  Un courriel de ce dernier, informant son ex qu'il ne renoncera jamais à la garde de son enfant, jettera de l'huile sur le feu qui mènera à une interminable, onéreuse et stérile procédure judiciaire dont notre Justice familiale détient le navrant secret.

Hors d'elle, Sarah déposera alors une plainte pour violences soi-disant commises par Xavier lors de leur vie commune, allant même jusqu'à persuader sa fille de 18 ans, née d'une union précédente, d'accuser son ex beau-père de deux agressions.  Ces fausses allégations auront pour conséquence l'arrestation de notre homme, puis sa libération, faute de preuves.  Il sera néanmoins privé de la présence de son fils pendant quelques semaines, le temps que la poussière retombe, à défaut de voir la boue disparaître.

Ce revers n'arrêtera pas Sarah.  Elle s'acharnera à propager de fausses rumeurs dans l'entourage de son ex au point de provoquer une situation conflictuelle entre sa nouvelle conjointe et lui.  «Elle me faisait passer pour un abuseur de femmes, violent avec les femmes et les enfants», devait-il déclarer à la journaliste du Journal de Montréal.  Devant la vindicte de son ex, Xavier entamera une poursuite en diffamation, avec le résultat que l'on sait, la virago ayant mordu la poussière.

Un cas extrême ?

La situation de Xavier n'a rien de surprenant.  La Justice québécoise affichant trop souvent un parti pris non avoué mais tacite envers la gent féminine,  l'homme aux prises avec l'appareil judiciaire se voit fréquemment contraint de prouver sa bonne foi, tandis que celle-ci est présumée standard chez son opposante, par la magie de ce qu'on appelle les valeurs féminines, faut-il présumer.  

Une telle attitude encourage fatalement la prolifération des fausses accusations qui, selon l'auteur, professeur et psychologue judiciaire Michel St-Yves, véritable spécialiste de la problématique des agressions sexuelles, représenteraient entre 30 et 40 % des plaintes dans ce domaine.  Dans les cas de violence conjugale, ce pourcentage pourrait grimper jusqu'à 70 %, tant le protocole d'intervention en violence conjugale - selon lequel on arrête systématiquement l'homme, même quand c'est lui la victime d'une agression de sa conjointe - ouvre la porte à tous les abus, en garantissant l'impunité à l'agresseure.

Cas extrême ne veut pas dire cas rare....

«C'est un cas extrême, devait affirmer l'avocate de Xavier, Me Dominique Goulet.  En 25 ans de pratique, je n'ai pas souvent vu ça.»  Parlait-elle du délit, du procès ou du verdict ?  Ceci étant posé, nous n'en savons pas davantage sur ce qu'il est advenu de la garde, partagée ou non, de l'enfant.  De nouvelles rentrées de fond en perspective dans le vaste tiroir-caisse juridique ?  Avec des dommages et intérêts de 20 000 $, Xavier pourrait avoir de quoi financer cette éventuelle entreprise, mais les bureaux des avocats sont tapissés de jugements non exécutoires, et rien ne garantit que notre homme verra un jour la couleur de son argent...

Le commentaire de la magistrate, d'une franchise pour le moins discutable, se comprend, par ailleurs, s'il ne s'approuve pas.  S'il fallait qu'elle admette la fréquence de causes impliquant de fausses allégations, il lui faudrait également convenir du fait que le système qu'elle représente les encourage forcément.  C'est toute la crédibilité du Barreau du Québec qui serait mise sur le grill.  Mieux vaut faire comme si les femmes intrigantes et manipulatrices ne représentaient que des cas fâcheux, certes, mais exceptionnels.  En réalité, les cas «extrêmes», pour reprendre l'expression même de Me Goulet, n'ont rien de très rares, même si l'on souhaite qu'ils ne représentent pas un majorité.

La vraie rareté

En fait, la véritable rareté, dans toute cette affaire, c'est qu'une mère ait été condamnée pour fausses allégations, envers un père, de surcroît, et dans un contexte de lutte pour la garde d'un enfant, par-dessus le marché.  Ça, c'est vraiment exceptionnel, même s'il ne s'agit que de diffamation et non de méfait public.  C'est l'inexplicable et injustifiable rareté des condamnations dans ce type de cause, surtout, qui pourrait entacher la crédibilité déjà vacillante de notre Justice.  Même si Xavier ne devait jamais encaisser l'argent auquel il a droit, sa victoire recèle une portée symbolique indéniable.  Un signe des temps ?

Imaginez si le public devait prendre acte de la permissivité offerte et de l'irresponsabilité encouragée par l'aveuglement volontaire de nos robes noires.  Essayez par ailleurs de vous représenter la chute du chiffre d'affaires de près de 16 000 avocats familialistes, s'il fallait que les accusatrices mensongères, conscientes des risques qu'elles encourraient de se voir démasquées et condamnées, renonçaient à s'en prendre à leur ex-conjoint.  L'horreur...

Vers de nouveaux marchés...

C'est dans la perspective non avouée de continuer à se nourrir de la misère, immédiate ou provoquée par ses soins, que la magistrature québécoise, spécule sur de nouveaux marchés.  L'exemple le plus probant de ce sinistre plan d'affaires, qui subordonne l'intérêt social aux considérations les plus mercantiles, demeure le «combat» d'Anne-France Goldwater (AFG), féministe radicale autoproclamée, dans la cause qui opposait Éric à Lola.   Rappelons que cette dernière devait mordre la poussière de justesse par une seule voix en Cour suprême en janvier dernier.  Il s'en est fallu de peu que 1,2 millions de Québécois vivant en union libre ne se retrouvent mariés de force par cette inadmissible initiative.  

AFG, figure de proue du droit québécois...

Mais qu'à cela ne tienne, la riposte ne s'est pas fait attendre.  Notre gouvernement péquiste devait précipitamment mettre sur pied un comité d'études mandaté en vue de réexaminer le cadre de l'union de fait.  Font partie de ce comité, comme il fallait s'en douter, des intervenants aussi sympathiques... à Lola que le Barreau du Québec, la Chambre de notaires du Québec et l'inévitable Fédération des associations de familles monoparentales et recomposées du Québec, dont la devise semble «Je dépend, donc je suis.»  Curieusement, aucun organisme favorable à la décision de la Cour suprême n'est représenté...

Non content de chercher à multiplier les causes de pensions entre ex conjoints dans le cadre des unions de fait, dans un Québec où le mariage reste en perte de vitesse, notre Justice pourrait créer une jurisprudence pour le moins inusitée, avec le cas de cette ancienne maîtresse qui réclame de son ex riche amant une compensation pour rupture d'un million de dollars... Imaginez les causes qui pourraient se multiplier si notre magistrature, aveuglée par le profit facile, donnait raison à semblable parasite.

C'est dans un tel contexte que l'improbable victoire de Xavier prend une valeur significative.  Improbable, vraiment ?  Dans un Québec où l'on anticipe que le revenu des hommes sera bientôt inférieur à celui des femmes, plus scolarisées, tandis que la pauvreté des hommes, à 9,7% de leur population, dépasse déjà celle de femmes, à 9,0 %, que la gent masculine se voit désormais majoritaire parmi les assistés sociaux, les chômeurs et les itinérants et que l'écart salarial entre les hommes et les femmes n'est plus que de 10 %, la gent féminine pourrait bien représenter un gibier d'avenir...

Et c'est sans doute sous le douteux prétexte de rendre - enfin - justice aux hommes opprimés, et de corriger les erreurs du passé, néanmoins commises, on s'en doute, avec les meilleures intentions, que les fausses allégations féminines pourraient alors s'avérer un marché pour le moins lucratif, une voie d'avenir.  Just follow the money...