samedi 18 mai 2013

La justice citoyenne peut-elle (aussi) bafouer le présomption d'innocence ?

Le Journal de Québec publiait récemment une nouvelle à l'effet qu'un citoyen de Québec, outré par les lenteurs de nos tribunaux - paraît-il les moins rapides au pays - avait décidé d'afficher une description très sommaire d'un présumé pédophile, résident de son quartier de l'arrondissement de Charlesbourg, afin de protéger d'éventuelles victimes.  Si le but recherché est noble, la tactique, elle, implique de nombreux questionnements.  

Va-t-on en arriver à une justice populaire ?
Pas de doute que la justice québécoise, édentée, pensent plusieurs, trop encline à « comprendre » les agresseurs et à les acheminer sur la voie d'une réhabilitation souvent hypothétique - en plus de se voir limitée par un manque chronique d'espace carcéral - ne récolte que ce qu'elle sème, avec pour résultat des gestes de justice citoyenne posés par des individus aux yeux desquels les institutions ont perdu toute crédibilité, si tant est qu'elles en ont jamais eu. 

Des sentences bonbons, des avis d'experts rémunérés par qui en a les moyens, des libérations après seulement un sixième de la sentence, des procès qui avortent malgré une preuve accablante, mais recueillie illégalement par les policiers maladroits, des gens irréprochables précipitamment inculpés à la suite d'enquêtes bâclées, des accusatrices malintentionnées ou mythomanes qui détruisent impunément les vies d'hommes sans reproche et qui ne seront même pas sermonnées et encore moins accusées de méfait public, voilà autant de facteurs qui rendent le métier de magistrat en droit criminel particulièrement odieux aux yeux du citoyen dont le désir légitime de justice ne se voit que trop rarement assouvi.

Des incidents récent, comme le cas de Guy Turcotte, désormais libre après l'assassinat sauvage de ses deux enfants, demeure un sommet d'errance judiciaire qui n'a pas fini de susciter l'indignation.  Si cette homme est réellement non criminellement responsable de son geste, peut-on sérieusement envisager de le libérer ?  Bien que représentant « un risque important pour la sécurité du public », l'ancien cardiologue vient pourtant de se voir retourné à la vie civile, sans que ses libérateurs ne démontrent une grande inquiétude quant à savoir si le public ne pourrait pas représenter un risque important pour sa sécurité à lui.  Vingt-quatre sorties publiques n'auraient pas entraîné d'incidents fâcheux qui pourraient étayer cette éventualité.  Vous dire ma surprise...

« Ici dans votre secteur vie (sic !) un pédophile »

Ainsi était annoncée, accompagnée du prénom et de la première lettre du patronyme du présumé criminel, en plus du nom de sa rue, la présence de ce dernier dans le voisinage de son accusateur.  Le suspect, âgé de 54 ans, sans aucuns antécédents judiciaires, fait face à dix chefs d'accusation de contacts sexuels, incitation à des contacts sexuels et agression sexuelle.  Ces crimes auraient été commis dans les années 80 et l'une des présumées victimes serait une proche de l'accusateur, ceci expliquant probablement cela.

Peut-on s'improviser justicier ?
« C'est pour protéger les enfants du secteur, d'affirmer notre justicier d'un jour.  Ils ont le droit de vivre une vie tranquille.  On ne peut pas se faire justice soi-même, mais qu'est-ce qu'on fait si c'est trop lent ?  C'est vrai qu'il n'est pas encore déclaré coupable, mais les enfants qui vivent à proximité ont aussi des droits.  Il faut que ça change. »  Il ajoute : « La victime est prête à raconter son histoire.  Elle doit vivre tous les jours avec le stress de se présenter en cour. »

S'il convient que l'accusé n'est pas « encore déclaré coupable », notre homme n'hésite pas, lui, à le déclarer pédophile, et en caractère gras.  

Deux légitimités conflictuelles

L'accusateur, dont le nom est demeuré inconnu, a tout à fait raison de déplorer la lenteur des procédures judiciaires et de dénoncer les risques que de telles conditions peuvent éventuellement faire courir à de jeunes enfants.  Ceci dit, bien sûr, dans l'éventualité où il y a bel et bien eu agression et donc, victimes.  Peut-être notre homme détient-il des éléments d'information qui lui permettent de conclure avant un juge ou un jury que des crimes sexuels ont bien été commis par l'interpelé ?  Toujours est-il que cette information, si elle est fondée, loin d'être partagée par une majorité, n'est pas davantage communiquée à cette dernière.  

Bref, il faut croire sur parole notre dénonciateur et s'en remettre aveuglément à son jugement.  Pas sûr qu'il s'agisse de la meilleure façon de protéger des enfants.  Il y a cependant de quoi s'alarmer du fait que la cause de l'accusé ne sera pas jugée avant le mi-novembre, un délai qui semble interminable au dénonciateur.

Dans ce cas de figure, s'il existe un risque pour la sécurité des enfants dans l'éventualité où l'agresseur présumé serait bel et bien coupable, il s'en trouve un autre, aussi grave, de fausses accusations, même portées de bonne foi, contre une personne qui n'a rien à se reprocher.  Rappelons que l'accusé n'a aucun antécédent judiciaire.  

Catherine Viel, du SPQ.
Cette perspective, l'accusateur n'a pas tardé à se la faire rappeler par Catherine Viel, porte-parole de la police de Québec : « Une personne comme ça qui diffuse l'identité d'une personne qui n'est pas reconnue coupable ou accusée d'une crime, on n'a pas le droit de faire ça, on appelle ça un libelle diffamatoire. »  L'avocat de l'accusé, Me Richard-Philippe Guay, étudiait, aux dernières nouvelles, la possibilité d'intenter des poursuites au civil pour diffamation et pour outrage au tribunal contre l'auteur de cette campagne d'affichage pour le moins inusitée.

L'ancien ministre libéral de la Justice et maintenant avocat, Marc Bellemare, qui a déjà représenté l'une des victimes présumées, affirme de son côté que les tentatives de Me Guay seront vaines : « Il n'y a aucune façon d’identifier cet individu-là.  Quand on est un individu qui n'est pas public, qu'on n'est pas très connu, qu'on fait une vie assez rangée, il n'y a aucune façon de nous identifier, à moins qu'on mette une photo, qu'on mette l'adresse, qu'on mette le nom au complet,  Mais, là, ce n'est pas le cas.  L'affiche et tout à fait laconique. »

Mais au-delà de la loi...

... Il y a les principes, deux réalités qui ont une singulière tendance à s'exclure l'une l'autre.  Dans ce cas précis, l'accusé bénéficie d'une ordonnance de non publication.  S'il devait, à tort ou à raison, se voir acquitté, sa réputation n'aurait pas à en souffrir.  Ce serait une chance pour lui.  En a-t-on vu suffisamment, de ces hommes pratiquement crucifiés par les médias, avant même la tenue de leur procès.  Pensons aux Fernand Halde, Harold Bouchard, Claude Bilodeau, Henri Fournier et combien d’autres dans le même cas, qui ont dû, tant bien que mal, passer à autre chose, à défaut de pouvoir refaire leur vie, après avoir vécu le traumatisme majeur de voir leur réputation traînée dans le boue publiquement.  

Cette chasse à l'homme pourrait se voir accentuée par l'adoption du projet de loi 22, qui prévoit de faire passer le délai de prescription de notre code civil de trois à 30 ans pour les crimes de nature sexuelle.  Nul doute que cette disposition demeure une bonne nouvelle pour les victimes qui peuvent parfois mettre des décennies avant de trouver en elles la force de poursuivre leur agresseur.  

Certains observateurs et intervenants, dont le Barreau du Québec, vont même jusqu'à trouver le projet de loi trop timide et affirment que toute prescription devrait se voir abolie pour les crimes sexuels. À cette objection, le ministère de la Justice répond que la prescription de 30 ans ne court pas à partir du moment du crime, mais bien de la prise de conscience de la victime, ce qui lui laisse une marge de manœuvre pour le moins considérable.

À double tranchant

On ne peut être contre la vertu.  Dans un système où la présomption d'innocence serait respectée et où les accusés se verraient garantis un procès juste et équitable, l'extension du délai de prescription n'aurait que des effets positifs.  Or, ayant eu l'occasion de m'entretenir ou de recevoir les commentaires d'hommes victimes de fausses accusations d'agression sexuelle, la plupart m'ont affirmé que l'enquête policière dont ils avaient fait l'objet avait été davantage menée à charge qu'à décharge et que leur procès les avaient fait partir perdants.  La présomption d’innocence, officieusement, est abolie, pour ce type d'accusation.

Le projet de loi 22 sera-il une arme à double tranchant ?
Certains parmi eux avaient en plus « bénéficié » du douteux privilège de se voir conspués par des intervenantes de Centres d'aide et de lutte contre les agressions sexuelles, organismes subventionnés - notamment - afin d'accompagner légalement les plaignantes.  Rappelons qu'aux yeux de ces féministes extrémistes, la parole de la présumée victime est sacrée et qu'un homme accusé devient automatiquement, par décret divin, coupable.  Ces individues (pas de faute de frappe, il est temps de féminiser ce mot) n'éprouveraient aucun remord à envoyer directement en prison un accusé, sans autre forme de procès, si elles détenaient le pouvoir d'infléchir les lois dans ce sens.

On voit tout de suite les dangers qui menacent des citoyens sans reproche avec l'extension du délai de prescription.  Est-ce une raison pour y renoncer ?  Certainement pas, mais il faudra tôt ou tard que notre système judiciaire se penche sur ses dérives accumulées au fil des décennies et rétablisse la présomption d'innocence de plein droit de même que l'application du délit de méfait public pour fausses accusations de crime sexuel.  Dans l'état actuel des choses, le projet de loi 22 pourrait, malgré ses aspects fort louables, signifier davantage de causes sans fondement et d'injustice criantes. 

Pourquoi cette digression, alors que je vous parle de justice citoyenne ?  Précisément parce qu'il faut comprendre dans quel contexte un homme se voit accusé d'agression sexuelle.  Si le présumé pédophile dénoncé par notre justicier populaire est bien l'agresseur que celui-ci croit, le mal causé par son initiative sera moins grand, mais restera néanmoins condamnable, par le mépris de la présomption d'innocence qu'il favorise.

L'enfer est pavé de bonnes intention, dit le proverbe.  Aux États-Unis et dans certaines provinces canadiennes, on affiche l’identité de pédophiles condamnés et ayant purgé leur sentence.  Dans le cas présent, rien ne permet d'affirmer que nous ayons affaire à un coupable.  Nous ne disposons que d'une Justice qui, si peu crédible puisse-t-elle nous sembler, demeure le seul instrument reconnu pour gérer la sanction d'actes criminels.  Laxiste envers les coupables, elle peut se montrer implacable envers d'honnêtes hommes dont le seul tort aura été de devenir victime de fausses allégations.  

Il n'appartient à aucun citoyen de risquer d'ajouter à leur détresse.

15 commentaires:

Anonyme a dit…

En réponse à votre question/titre je dirais que, par définition, la justice citoyenne ne peut que bafouer la présomption d'innocence. Qui, en effet, prendrait action contre un innocent? Le principe actif est celui de la présomption de culpabilité et le moteur de cette action est le cynisme profond que la population entretient envers la plupart de ses institutions- cours de justice malheureusement incluses.
Ce cynisme, il est bon de le rappeler, est parfaitement justifié et notre système de justice n'a que lui-même à blâmer quant à l'éclosion de ces Roy Bean et Calamity Jane qui décident de prendre la loi à bras le corps et dispenser leur type de justice.
L'Ordre social, de facon générale, est assez stable et peut compter sur une forte inertie pour maintenir le cap en cas de tempête. Le cas Turcotte en est un bon exemple: personne ne lui a mis une balle dans la tête mais je ne serai pas étonné lorsque cela arrivera. Car si il est vrai que l'ordre puisse compter sur l'inertie naturelle des bons citoyens, il suffit d'une seule goutte pour faire déborder le vase et nous sommes diablement proche du goulot. Pourquoi cet écoeurement collectif? Parce que nos cours de lois ne cessent de traiter les monstres comme des victimes et leurs proies comme des dommages collatéraux. La maladie mentale est devenue l'échappatoire ultime; les monstres comme Turcotte ne sont plus responsables de rien et le citoyen moyen, sain d'esprit et respectueux de la Loi, comprends de moins en moins la vertu de sa décence et de sa retenue.
A mon sens, si nous souhaitons limiter l'explosion de justiciers du Far West et rétablir un profond lien de confiance entre société et Justice, il est temps que nos élus, nos juges et nos officiers de la cours fassent un grand ménage dans leurs notion de responsabilité criminelle, de maladie mentale et le type "d'experts" qu'on accepte de voir pavaner dans nos cours.
Si tous les monstres sont des victimes, alors toutes les victimes se transformeront en monstre et bonjour le chaos!

Malthus

Olivier Kaestlé a dit…

Vos constats rejoignent les miens, Malthus. Le remède citoyen ne vaut finalement guère mieux que le mal juridique. Le lynchage demeure l'exemple extrême de ce type de médecine. Heureusement, nous n'en sommes pas - encore - là. Mais sait-on jamais...

Anonyme a dit…

Le massacre du marathon de Boston, pour ne mentionner que cet excès de violence citoyenne, semble indiquer l'inverse. Une perception de crimes et une justice impotente à les condamner auront suffit pour lyncher d'innocents coureurs.
Certes, nous changeons de cadre juridique ici, passant du local à l'international, mais le principe demeure le même. Quand on ne s'attend plus à rien de la justice, reste la vengeance.
Je ne serais pas surpris si une étude rigoureuse indiquait que la cadence des massacres fous (people going postal) soit directement liée à l'indice du cynisme populaire ou, si vous préférez, leur perte de foi en leurs institutions.
Les deux semblent monter main dans la main...

Malthus

Olivier Kaestlé a dit…

Je ne crois pas que deux fanatiques islamistes puissent être comparés à des citoyens indignés par des injustices bien réelles, mais recourant à des moyens maladroits, voire extrêmes.

Les deux terroristes - puisque c'est de terrorisme qu'il s'agit - n'ont rien fait d'autre que d'agir en raison d'un lavage de cerveau extrémiste leur présentant leur pays d'adoption comme un repaire d'infidèles à écraser.

Bien sûr, on pourra toujours prétexter que ces hommes ont réagi en fonction de l'infâme impérialisme américain, notamment à cause du soutien des Américains à Israël, mais leur " indignation ", pour employer un euphémisme, trouve-t-elle dans le conflit israélite-palestinien un semblant de justification ?

Pas si évident, si l'on considère les incessantes attaques du Hamas envers l'État hébreu, que nos médias bien-pensants se plaisent à ignorer pour ne mettre l'accent que sur les ripostes brutales, il est vrai, mais explicables, des Israéliens.

Anonyme a dit…

Propos pertinents. La question que je me pose, cependant, est la suivante: seraient-ils devenus des fanatiques islamistes si les américains n'avaient pas transformé le middle east en charnier perpétuel; bombardant colonnes de mariage, défoncant les villes porte-à-porte,torturant les prisonniers a Abu Graib et Gitmo,et laissant derrière eux un power vacuum si intense que les attentas à la bombe sont maintenant devenus monnaie courante?
Loin de moi l'idée de tenir un discours anti-américain ou même politique . Je me contente de me questionner sur les motivations possibles de gens qui, de citoyens paisibles et sans histoire, deviennent soudainement hors-la-loi et/ou monstrueux. Et même si, dans le cas qui nous occupe, nous acceptons la thèse du lavage de cerveau extrémiste, il fallait bien qu'il existe une grande tache a laver pour que ces garcons boivent volontairement le Kool Aid islamiste, non?
Il ne l'étaient pas avant. Pourquoi se sont-ils radicalisés? Un sentiment d'injustice et un profond cynisme face aux institutions chargées de les redresser me semble une bonne piste de départ.
Si, par exemple, tous les pays du monde pouvaient être accusé de crimes de guerre a La Hague et *punis* pour leurs excès, peut-être y aurait-il moins de jeunes hommes et de jeunes femmes prêts a se laisser entrainer vers la violence extrémiste...
C'était le sens du lien que je tirais entre le vigilantisme et le terrorisme.

Malthus

Olivier Kaestlé a dit…

Peut-être existe-t-il dans ce drame de Boston deux réalités indissociables : d'une part, des jeunes hommes naïfs et manipulables, outrés par ce qu'ils perçoivent comme de l'ingérence brutale des États-Unis dans leur civilisation et, d'autre part, les organisations qui les manipulent, pour qui ce phénomène relève davantage du prétexte que de la cause, leur ambition première restant, prosélytisme aidant, la conquête planétaire de l'islam politique.

Anonyme a dit…

Question: pourquoi avez-vous effacer les louanges de votre nouvel adepte anglophone?

Malthus

Anonyme a dit…

euh, effacé :)

Olivier Kaestlé a dit…

C'était un spam, Malthus. ;-)

Anonyme a dit…

vraiment? Hum. Guess I missed the hyperlink or salespitch...
Votre blogue, votre jugement. Fair's fair.

Malthus

Olivier Kaestlé a dit…

Je suis littéralement bombardé de spams tous les jours. Si par extraordinaire cette fois, il s'agissait bien d'un lecteur s'exprimant en anglais, mon erreur. J'en reçois aussi en français, d'un caractère passablement olé olé, mais ça, c'est un autre problème...

Olivier Kaestlé a dit…

@ Malthus Je suis absolument navré, mais je viens de constater que j'ai supprimé votre dernière intervention. Sorry about that, auriez-vous peut-être dit à ma place.

Quoi qu'il en soit, en réponse à votre propos, je dois vous dire que moi aussi je suis devenu un cible privilégiée pour les spams de Viagra, Cialis, sans compter les sites pornos et accessoires visant spécialement les hommes.

Je dois faire un ménage quotidien un peu lassant, mais je me console en me disant qu'un blog de plus en plus lu attire ce genre de parasites...

Olivier Kaestlé a dit…

@ Malthus J'ai réussi à récupérer votre message supprimé par ma maladresse :


Bah! Tout le monde a du Viagra à nous vendre. Comme si c'était un produit destiné aux hommes!!
C'est pourtant nous qu'on cible alors que le produit s'adresse plutôt a nos femmes incapables de se laisser aller...
Mon top 3 de spam; Viagra, male enlargement Tools or pills et... (celui-là me fait toujours rigoler) fortune d'un prince en Afrique qui a besoin de moi pour débloquer des millions.
Incroyable mis vrai- ils s'essaient encore. Ah la la!
J'ose à peine imaginer le contenu de *votre* boite de réception!
:)

Malthus

Anonyme a dit…

Vous avez effacé mes commentaires. Vous avez peur de quoi au juste?

Olivier Kaestlé a dit…

Vos commentaires effacés ? Première nouvelle. Essayez donc de vous identifier, ne serait-ce que par un pseudo, ça ne pourrait pas nuire.