Comment l'esprit vient aux féministes...

Vous m'auriez dit que j'aurais un jour ressenti de la compassion pour une féministe engagée doublée d'une avocate que je ne vous aurais jamais pris au sérieux.  Pourtant, l'improbable se produisit à la lecture de ce témoignage relatant le drame vécu par Judith Grossman, ou plus précisément, par son fils, victime de fausses allégations de la part d'une ex copine, avant qu'il ne tombe entre les griffes des autorités du collège où il poursuivait ses études.

Quand le féminisme attaque vos proches...

C'est en vertu d'un amendement américain appelé Titre IX (Title IX), voté en 1972, qui interdit toute discrimination selon le sexe dans les programmes d'éducation offerts par l'État américain, définition pour le moins vaste donnant prise à nombre d'interprétations, que la vie de Mme Grossman et de son rejeton devait basculer.  « Je suis une féministe, écrit-elle au début de sa prise de position.  Je suis montée aux barricades, je me suis abonnée à Ms magazine, et j'ai cogné à plus d'une porte en soutien aux candidats progressistes qui défendaient les droits des femmes.  Il y a encore un mois, j'aurais exprimé un soutien inconditionnel envers Titre IX et envers la loi sur la criminalisation de la violence contre les femmes.»

«Appelle-moi.  Urgent.  Maintenant.»

Mme Grossman devait découvrir une réalité dont elle ne soupçonnait certainement pas l'existence, ni l'ampleur, et qu'elle n'a pas hésité à qualifier de cauchemar.  Tout débuta par un appel de détresse de sa progéniture : «Appelle-moi.  Urgent.  Maintenant.»  C'est à la suite de ce message laconique que Mme Grossman allait apprendre que son fils, étudiant dans un collège de la Nouvelle-Angleterre, avait été formellement accusé par les autorités de son établissement d'avoir imposé à une ex-copine des rapports sexuels non-consentis (nonconsensual sex), pour employer la formule élégante utilisée.  Il allait devoir répondre de ces accusations dans quelques jours.

«Aucune enquête préliminaire n'a été menée par qui que ce soit à l'école à propos d'accusations en lien avec des agissements supposés qui seraient survenus quelques années plus tôt, commente l'avocate de métier, pas plus que n'ont été envisagés des motifs de jalousie ou de vengeance qui auraient pu motiver une ex-amante délaissée à sévir.  Le pire, dans toute cette aventure, c'est que mon fils ne bénéficiait d'aucune présomption d'innocence.»

Le fils de Mme Grossman devait prendre connaissance des accusations pesant contre lui par le biais d'une lettre adressée par le représentant de Titre IX de son établissement.  Aucun fait précis n'était consigné, que de vagues accusations, rendant toute défense pratiquement impossible, devait constater l'avocate.  «Le lettre ne contenait pas la moindre information à propos d'événements qui seraient survenus des années auparavant, déplorait-elle.  Les allégations n'étaient étayées par aucune preuve, en dehors de la parole de l'ex-copine.»

Vivons-nous un retour vers l'obscurantisme ?

Le jeune homme n'en dût pas moins subir un interrogatoire inquisitorial de deux heures infligé par le comité de l'école, pendant lequel on lui refusa tout droit de se voir représenté ou conseillé par un avocat, même si ce dernier était resté en dehors de la salle d'audience.  Mme Grosssman précise que les questions allaient beaucoup plus loin que ce que laissait présager la lettre de convocation, incluant des sujets appartenant à un passé révolu, qui ne laissaient que peu de chances d'obtenir des réponses réfléchies.  Mais était-ce bien là le but de cet exercice pathétique et dégoûtant ?

Un texte de l'accusé documentant la relation qu'il avait entretenu avec son accusatrice a été rejeté du revers de la main, tandis que des présumés témoins, non assermentés, ont vu leurs observations retenues avec intérêt.  Jamais le fils de Mme Grossman n'a pu connaître l'identité de ces individus, et encore moins confronter leurs propos.  Torquemada, le grand inquisiteur espagnol, a décidément des émules.

Bienvenue dans le merveilleux monde des fausses allégations...

Mme Grossman devait découvrir, à la lumière de ces événements, que Titre IX, qui avait pour but officiel d'assurer l'égalité homme femme sur les campus des collèges et universités américains, avait été modifié, peu de temps avant le drame vécu par son fils, par une directive émanant du Bureau pour les droits civils, un organisme relevant du ministère américain de l'Éducation.  Cet ajout invalidait la présomption d'innocence, «si fondamentale dans notre tradition de justice», de relever avec à-propos la mère de famille.

Les accusés n'ont plus droit au doute raisonnable, ni au droit de parole...

«Sur les campus, précise-t-elle, ni le critère de doute raisonnable, ni celui de preuve usuelle ne sont désormais nécessaires pour établir la culpabilité d'un accusé d'agression sexuelle.  Ces garants d'une procédure juste ont été remplacés, sur ordre du gouvernement fédéral, par le concept de prépondérance de la preuve.  Ce que ça implique, en termes clairs, c'est que tout ce que l'accusatrice de mon fils avait besoin d'établir devant un tribunal de campus, c'est que les faits allégués se sont "plus probablement déroulées que non", même avec un pourcentage de probabilité aussi mince que 50,1 %, contre 49,9 %.

C'est avec une horreur avouée, que notre féministe devait constater qu'une telle directive ouvrait la porte aux pires abus, en donnant aux tribunaux collégiaux une «légitimité» usurpée leur permettant d'agir à leur guise, au mépris de toute équité et « des règles et procédures qui ont évolué sous la constitution américaine afin de protéger les citoyens.»  Finalement, grâce à ses talents d'avocate, Mme Grossman obtint l'abandon des accusations, non sans être passée, comme son fils et sa famille, à travers toute la gamme des émotions que des procédures abusives consécutives à des accusations mensongères et malveillantes peuvent occasionner.

Un phénomène occidental

 Le déni de la présomption d'innocence n'est pas exclusif aux collèges américains.  Féminisme d'État « aidant », la négation de cette prérogative, qui différencie les sociétés démocratiques de celles vouées à l'obscurantisme le plus rétrograde, s'étend où que l'on regarde, des deux côtés de l'Atlantique.  Des témoignages à l'effet d'accusations ayant mené à des enquêtes policières bâclées, à des parodies de procès - où l'appareil judiciaire ne relève plus du droit légitime de chacun, mais se voit assujetti au mensonge, à la mythomanie et au désir de vengeance - se multiplient devant les méfaits conjugués de la négation de la présomption d'innocence et de l'impunité accordée aux accusatrices, même quand leur mauvaise foi saute aux yeux après acquittement de leur victime.  

Dans son livre intitulé « J’ai menti », Virginie Madeira a expliqué comment sa fabulation inspirée d’un soap américain a été bien malgré elle rapportée à la justice française. Dès l'instant où les intervenants de son école se sont mêlés de l'affaire, intensifiant les pressions afin qu'elle dénonce un père pourtant inoffensif - mais présenté par la gamine à une amie délatrice comme un pédophile - le pauvre homme s’est vu incarcéré pendant six ans pour inceste avant que Virginie, à 20 ans, ne trouve la force d’affronter l’appareil judiciaire et de rectifier les faits.  Les incompétents à l'origine de ce drame familial sont bien sûr restés impunis.

Comment passer sous silence cette autre affaire célèbre française, celle d'Outreau, où la présomption d'innocence a été là aussi délibérément ignorée.  Cette saga demeure l’une des plus terribles erreurs judiciaires rendues publiques à ce jour, avec l’incarcération injustifiée de 16 personnes, certaines pendant trois ans, sur la seule foi d’enfants manipulés par la principale accusatrice, Myriam Badaoui. Cette dernière et son conjoint ont été ensuite reconnus coupables d’inceste. 

Au Québec, Henri Fournier, professeur d’éducation physique d’une école de la Montérégie, a été blanchi des 38 chefs d’accusations d’attouchements sexuels fictifs subis par 19 fillettes âgées entre huit et 11 ans.  Dix-neuf, pas une de moins !  Ainsi que le précisait Yves Boisvert dans La Presse du 9 novembre 2009 : « À lire la décision de la juge Odette Perron, de la Cour du Québec, on a l’impression d’être devant une pure fabulation, amplifiée par la rumeur d’un groupe de fillettes, relayée par une direction paniquée et des parents inquiets, et approuvée par une enquête policière d’une semaine. »  Une telle dérive serait-elle survenue, si la présomption d'innocence avait été respectée ?

Croyez-vous que les institutions à l'origine de telles erreurs pourraient apprendre de leurs erreurs ?  Une intervenante sociale d'un centre jeunesse québécois m'a déjà soutenu, le plus naturellement du monde, qu'elle et ses collègues avaient reçu pour directive de prendre pour argent comptant toute accusation formulée par un mineur.  Que d'erreurs judiciaires, d'enquêtes à gogo, de procès inquisitoriaux et de tragédies évitables en perspective !

Le mot de la fin

 

La Justice n'est-elle devenue que sa propre caricature ?

  Je laisserai le mot de la fin à Judith Grossman, je le rappelle, féministe et avocate, non sans la féliciter pour sa franchise, ni oublier que son constat reste valable dans une perspective occidentale : « C'est à un rythme croissant qu'à travers le pays, des victimes innocentes d'accusations impossibles à étayer ne se voient plus accorder que des droits dilués à une équité pourtant fondamentale et qu'elles se débattent dans la toile tissée par l'obsession de la rectitude politique. (...) Une orthodoxie féministe débridée ne représente pas davantage une réponse (aux injustices réelles vécues par les femmes) que les attitudes et les politiques qui accablent la victime. »