Fausses accusations : quelle présomption d'innocence ? (1)

La présomption d'innocence existe-t-elle toujours au Québec quand un homme se voit faussement accusé par son ex-conjointe de violence conjugale ou d'abus sur ses enfants ?  Devrions-nous désormais parler de violence post-conjugale, celle-ci étant favorisée, quand elle n'est pas fortement encouragée, par nos corps policiers et notre magistrature ?  Le récit que je vais vous relater pourrait appuyer l'instauration de ce nouveau concept.  Il s'agit de l'histoire de Simon, mais de - trop - nombreux hommes se reconnaîtront certainement dans les faits qui suivent.

Un livre de référence essentiel.

Pour mettre ce récit en perspective, je citerai un passage tiré d'un ouvrage qui gagnerait à être mis entre les mains de tout magistrat, policier, intervenant social ou féministe du Québec et d'ailleurs en Occident.  Il s'agit du livre intitulé Coupable d'être un homme, de Georges Dupuy, victime de fausses allégations, mais plus encore du système policier et judiciaire qui, comme le titre de son essai l'indique, l'a jugé coupable sur simple profilage de genre.  Cet auteur s'exprimait ainsi en 2000 :

« La violence conjugale est un sujet aussi important que complexe.  Des femmes, comme des hommes, en ont été victimes et le sont d'ailleurs encore.  Cependant, ce sont les femmes qui se sont organisées pour lutter contre la violence , avec un succès grandissant dont on peut se réjouir. Sauf que ce succès a conduit à une aberration : aujourd'hui, sur simple dénonciation ou allégation auprès de la police, une femme peut priver son conjoint de son logement et de ses enfants.  C'est aussi facile que cela et aucune autre preuve qu'une déclaration n'est exigée.  Pour cette simple raison que, a priori, la femme est une victime et l'homme, un bourreau. »

Bien que le récit qui suit décrive davantage un cas de harcèlement judiciaire après rupture, il prouve que, pour ce qui est de la sacralisation de la parole de la plaignante et du pouvoir de celle-ci sur son ex conjoint, les propos de Georges Dupuy restent malheureusement autant d'actualité en 2013 qu'ils l'étaient 13 ans plus tôt.

Simon m'écrit.

J'affirme souvent, et maintiens, que les médias sont indignes du rôle de dénonciateurs d'injustice dont ils se targuent.  C'est également à cause de leur silence, voire de leur lâcheté, si des iniquités aussi grossières que celles dénoncées par Georges Dupuy et d'autres victimes de harcèlement judiciaire perdurent.  Car il est impossible que les journalistes ne sachent pas que de telles exactions, à caractère aussi inquisitorial, puissent se produire.  

Heureusement, il existe quelques rares exceptions à ce tableau monochrome et mortifère d'inaction médiatique.  Le magazine Summum, sous la plume du journaliste pigiste Jean-François Guay, devait relater une sinistre affaire retraçant les mésaventures de Simon (nom fictif) avec son ex-conjointe, le corps policier de sa localité et le système qui y tient lieu de Justice.

Seul contre le système judiciaire, par Jean-François Guay.

Un beau matin, j'ai reçu un courriel dudit Simon, avec en pièce jointe l'article de Summum, m'enjoignant de faire connaître à mon tour sa triste histoire.  Afin de valider son identité, je communiquais avec le journaliste, qui me confirma ses dires.  C'est en me fondant tout autant sur les propos de Simon que sur ceux du journaliste, généreux de ses informations, et sur son article détaillé que j'ai rédigé le texte qui suit.

405 jours en enfer...

C'est en mars 2012 que la vie de Simon, qui vient de se séparer, bascule, alors qu'une voix impersonnelle lui annonce au téléphone qu'il est en état d'arrestation selon l'article 264.3 du Code criminel pour harcèlement envers Sophie (nom fictif), son ex-conjointe.  L'accusation est fausse, bien sûr, mais notre homme n'en est pas moins déjà traité en criminel par la sergente-détective du Service de police de la Ville de Montréal (SPVM) qui l'apostrophe.

Simon filait jusqu'ici des jours paisibles, vivant avec deux de ses trois enfants, des filles âgées respectivement de 12 et 14 ans, et nouvellement en couple avec une femme nettement plus compatible avec lui que son ex-conjointe.  Est-ce là justement le motif des fausses allégations de cette dernière ?  Ou est-ce le fait que Simon venait de décider d'officialiser légalement la garde des enfants, voulue et demandée par elles ?  Ce dernier événement allait déclencher le début des hostilités. 

Non contente de le faire arrêter, l'ex-conjointe de Simon lui dispute la garde des enfants.  Considéré par notre justice comme coupable jusqu'à preuve du contraire, notre homme, traité en criminel potentiel, sera tenu d'observer des conditions strictes dont celle de ne pas se trouver à moins de 50 mètres de sa « victime » et à moins de 200 mètres de son domicile.  Celle-ci tentera de le faire arrêter plus de six fois en presque huit mois !  « J'ai failli mettre un terme à mes jours, devant tant de pression », m'a confié Simon, la gorge nouée.

Son ex-conjointe n'hésite pas à l'accuser de harcèlement et de violence conjugale, depuis qu'elle l'a soi-disant laissé (alors que c'est le contraire), en plus d'affirmer qu'elle craint pour son existence même et pour la sécurité des enfants, bien que Simon s'occupe d'eux à temps plein.  

Palais de justice de Montréal.

Cette femme déséquilibrée aura l'audace, en plein palais de justice de Montréal, d'établir un contact non sollicité avec Simon en se penchant sur lui afin de lui remettre des documents, devant son avocate, estomaquée, qui le tire vers elle, afin d'éviter toute ambiguïté qui ne manquerait pas de lui être préjudiciable, malgré l'évidente responsabilité de son ex.  Comment croire cette dernière, qui se dit menacée par Simon ?   

Malgré la pléthore de courriels qui démontre clairement qu'elle n'avait pas fait le deuil de leur relation, Sophie accuse son ex-conjoint de jalousie et de ne pas supporter la rupture, d'où sa violence... fictive.  Mais il semble que ces éléments de preuve flagrants n'aient pas été retenus lors d'une enquête qui semblait davantage à charge qu'à décharge.  Simon n'est pas le premier faussement accusé à me faire ce constat.

Pour tout arranger, l'ex conjointe profite du fait que Simon stationne malencontreusement son auto en deçà de la limite des 200 mètres qui lui est imposée, afin d'éviter à sa fille un chantier routier lors d'une rare visite à sa mère.  Sophie saute sur l'occasion d'appeler la police et de lui signaler ce « crime », non sans mentionner qu'elle craignait pour sa sécurité et celle de ses enfants. 

Simon recevra un appel de la charmante détective qui l'avait apostrophé une première fois, l'informant qu'il sera arrêté et détenu pour son crime, sans lui donner l'occasion de fournir sa propre version des faits.  Pas de doute, Simon est coupable d'être un homme.  Il sera finalement arrêté, mais pas incarcéré, la policière commençant - enfin - à douter de la parole de son accusatrice.  Après avoir inutilement semé l'émoi parmi les enfants de notre homme, elle se verra dans l'obligation, dépitée, d'admettre que la plainte de Sophie est sans motif.

« Tous les policiers que j'ai consultés m'ont dit qu'on n'arrête pas un parent à 135 mètres au lieu de 200, avec ses enfants, ce qu'était le but visé par mon ex », de me confier Simon.  

Je profite de l'occasion pour préciser qu'il s'agit d'une autre plainte qui a été recensée par le ministère de la Sécurité publique avec celles qui totalisent le pourcentage faramineux de 80 % de présumées victimes féminines de violence conjugale.  Ce même ministère tente chaque année de nous faire passer toutes ces femmes pour des victimes d'infractions validées par un verdict de culpabilité.  

Afin de lui nuire davantage, Sophie va jusqu'à s'approcher de Simon suffisamment près pour le prendre en photo et le dénoncer ensuite pour avoir soi-disant violé la limite de 200 mètres qui lui était imposée.  Heureusement, des témoins parviennent à convaincre les autorités, toujours aussi peu empressées d'établir la véracité des faits, que Simon n'a rien à se reprocher, sans pour autant que Sophie ne soit rappelée à l'ordre.

Notre homme, victime du système.

Craquant sous le poids de cette violence post-conjugale, policière et juridique, notre homme s'effondre et doit être hospitalisé 24 heures pour traiter un choc nerveux et lui éviter la dépression.  Il n'est pas au bout de ses peines, puisque les procédures dureront en tout 405 jours.  Quatre-cent-cinq jours, plus d'une année, à vivre avec cette épée de Damoclès, dans la crainte d'une détention arbitraire et injustifiable !   ... Et des frais judiciaires qui dépasseront les 50 000 $.

Les conjointes ne peuvent être poursuivies pour méfait public...

Lassé de ce harcèlement haineux, car c'est bien lui, et non Sophie, qui en est victime, Simon décide de porter plainte.  Lui non plus n'est pas le premier à me dire qu'aucun policier ne fait grand effort pour faire cheminer le dossier.  À force d'insistance, la plainte se rend sur le bureau d'une procureure de la Couronne... qui oubliera de la traiter.  Aucune femme au Québec ne peut être poursuivie pour méfait public dans un contexte de conflit conjugal, c'est une loi tacite.

Rappelons que Sophie aura tenté huit fois de faire arrêter sans motif son ex-conjoint sans être le moins du monde inquiétée.  S'il ne s'agit pas là d'une immunité diplomatique en béton, qu'est-ce que c'est ?  Dans ma prochaine chronique, je mettrai à profit le travail de Jean-François Guay, un véritable journaliste qui est allé au fond des choses afin de tenter d'expliquer les raisons pour lesquelles Simon a pu être victime d'un tel harcèlement judiciaire sans pour autant obtenir réparation.  « Quand je vois maintenant un policier dans la rue, je me sens traqué », m'a confié Simon.  Qui ne se sentirait pas ainsi dans pareilles circonstances ? 

Je répète donc la question que je posais au début de cette chronique : la présomption d'innocence existe-t-elle toujours au Québec quand un homme se voit faussement accusé par son ex-conjointe de violence conjugale ou d'abus sur ses enfants ?  Vous avez désormais des éléments de réponse...

Pour lire la deuxième des deux chroniques consacrées à la négation de la présomption d'innocence, cliquez ici.