vendredi 11 septembre 2009

Les fausses accusations en trois articles / Troisième article : « La présomption d’innocence est impérative ! »


Myriam Badaoui


S’il est un sujet qui indispose les journaux, c’est bien celui des fausses allégations. On jurerait que leurs rédacteurs en chef redoutent de se voir jeter dans un bac d’huile bouillante par Michelle Asselin en personne s’ils en traitent. Chaque année pourtant, des hommes, en majorité, se voient empêtrés injustement entre les mailles de notre système judiciaire et doivent se défendre contre des accusations sans fondement. Voici, sur la question, le dernier de trois articles refusés par les médias auxquels il a été adressé.


Premier article : « Des chasses à l’homme »
Second article : « Cas vécu : une parodie de justice »

Un autre triste chapitre d’errance policière a été révélé en mars dernier (L’article date de 2008. N.D.A.) alors qu’Harold Bouchard, ex-entraîneur de hockey, a été blanchi de trois chefs d’accusation d’agressions sexuelles. L’homme affirme que sa vie a basculé le 17 décembre 2004, quand des policiers lui ont faire part à son domicile des actes dégradants dont l’accusait une jeune fille de 14 ans. Détail inusité, la plaignante se trouvait alors elle-même sous enquête pour trafic de stupéfiants à son école. À l’appui de l’acquittement, le juge Gabriel Lassonde, de la Cour du Québec, a relevé les nombreuses incohérences de l’adolescente, qui affirmait avoir été agressée dans le stationnement très éclairé de ses parents, ainsi que dans des chambres d’hôtel entrouvertes et non verrouillées, lors de tournois, alors que des passants circulaient dans le corridor. Seule la vraisemblance manquait au récit.

Affirmant s’être vu littéralement condamné sur la place publique, Bouchard poursuit aujourd’hui la plaignante, ses parents, la Ville de Rivière-du-Loup, et l’enquêteur à la sécurité publique, responsable du dossier. Le montant réclamé atteint 739 000 $. Cette dernière bourde met de nouveau à mal une approche par trop simpliste voulant qu’une accusation d'agression sexuelle soit obligatoirement fondée, et un accusé, inévitablement coupable.

Or, même dans le cas d’agressions bien réelles, des suspects sans malice ne sont pas à l’abri d’un irrépressible accès d’inefficacité policière. Ainsi, un ex-policier de 30 ans d’expérience vient d’être condamné pour « négligence coupable s’apparentant à une incompétence grossière », pour le dépôt d’accusations contre Simon Marshall, reconnu à tort coupable de viols, après s’être vu extorquer des aveux fictifs. Aujourd’hui âgé de 35 ans, l’homme handicapé avait été incarcéré injustement pendant sept ans, en plus de subir des sévices à répétition dont il gardera des séquelles permanentes. Les gouvernements fédéral et provincial lui ont néanmoins accordé 2 300 000 $ en dédommagements.

Même portées de bonne foi, des accusations peuvent manquer la cible, comme l’atteste la triste histoire de Michel Dumont, qui a purgé sans raison 34 mois de prison, malgré les rétractations répétées de son accusatrice. Une fois de plus, le travail des policiers a été bâclé tandis que la juge instruite de l’affaire s’est révélée en deçà du médiocre. Bien que blanchi unanimement en 2001 par trois juges de la Cour d’appel du Québec, Dumont s’est toujours vu refuser tout dédommagement des gouvernements péquiste et libéral.

Le Québec n’a toutefois pas le monopole de l’incompétence policière, pénale ou politique quant aux accusations à caractère sexuel. Dans son livre intitulé « J’ai menti », Virginie Madeira explique comment sa fabulation inspirée d’un soap américain, racontée à une amie, a été bien malgré elle relatée à la justice française. Son père s’est vu incarcéré pendant six ans pour inceste avant que Virginie, à 20 ans, ne trouve la force d’affronter l’appareil judiciaire et de rectifier les faits. Une autre affaire, celle d’Outreau, demeure la plus terrible erreur judiciaire, avec l’incarcération injustifiée de 16 personnes, certaines pendant trois ans, sur la seule foi d’enfants manipulés par la principale accusatrice, Myriam Badaoui. Cette dernière et son conjoint ont été ensuite reconnus coupables d’inceste. Que retenir de ces horreurs judiciaires ? Peu importe la monstruosité apparente d’une accusation, la présomption d’innocence doit rester incontournable !

27 septembre 2008




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