Québec : un père légalement agressé
Le titre de cette chronique vous paraît mélodramatique ? Attendez de l’avoir lue, vous m’en direz des nouvelles. L’histoire de Simon a de quoi donner froid dans le dos. C’est le 25 novembre que le pauvre homme m’a envoyé par écrit son aventure. En des mots simples, il n’a cessé, tout au long de sa missive de deux pages, de se montrer partagé entre ce qu’il voulait m’expliquer, au plan des événements, et ce qu’il souhaitait exprimer de souffrance, de révolte, d’incompréhension, devant l’injustice grossière et répétée dont il est à ce jour victime. Simon est membre de l’Action des nouvelles conjointes et nouveaux conjoints du Québec (ANCQ), qui a notamment pour but de venir en aide aux hommes victimes de harcèlement judiciaire. Il y est devenu un cas prioritaire. Vous allez comprendre pourquoi.
L’affaire Simon
C’est la 2 juin 2009 que la vie de Simon, résidant à Québec, devait basculer au moment où il se présentait en Cour supérieure à Baie-Comeau, après avoir passé la nuit dans son auto, puisqu’il n’avait pas les moyens de se payer un hôtel. Son ex, qui l’avait quitté 13 ans plus tôt pour un autre homme et qui avait depuis refait sa vie, en plus de gagner un salaire confortable de fonctionnaire, exigeait de notre homme une rétroactivité de pension pour leurs deux filles à compter du moment de leur rupture. Précisons que, malgré un revenu annuel qui a rarement excédé 20 000 $, Simon a toujours payé la pension. Qu’une requête aussi illégitime de l’ex-conjointe ait pu être acceptée dépasse l’entendement. C’est encourager le vice, l’extorsion, la malveillance.
Au terme d’une séance qui n’aura duré qu’une heure, une juge sans compassion ni discernement ordonne à Simon de payer des arrérages de pension de 16 000 $, des frais d’orthodontie de 3100 $, représentant 50 % de la facture dont l’assurance de l’ex-conjointe paie l’autre moitié, et des frais de judo de 2000 $ par année, « sans facture, ni preuve », me précise-t-il. Vous avez bien lu.
Ce n’est qu’un début…
Cette décision irresponsable a été prise au mépris des lois québécoises, puisque le code civil du Québec limitait alors à un an la rétroactivité des frais particuliers. Pire encore, on n’a pas attendu l’arrivée d’Anne-France Goldwater pour appliquer aux conjoints de fait des dispositions spécifiques à la Loi sur le divorce…
Ces événements sont survenus à un moment où Simon, devenu préposé aux malades, gagnait enfin un salaire annuel décent de 34 000 $, brut. C’est sans doute cette amélioration pécuniaire qui a excité la voracité tardive de son ex-conjointe, 13 ans après leur rupture. Le percepteur de pensions saisit désormais 383,38 $ sur sa paie aux 15 jours pour les arrérages. Ce n’est pas tout. Aux frais particuliers déjà mentionnés, sont venus s’ajouter 300 $ par an de dépenses de lunetterie et 6 900 $ d’honoraires d’avocat. Si le cumul de tous ces frais n’est pas acquitté aux échéances dues, le taux légal d’intérêt s’applique, tout naturellement.
Ce n’est toujours pas tout. En plus de devoir payer ces montants onéreux, Simon se voit poursuivi pour 2000 $ en honoraires d’avocat de son ex (sic!) et pour 5000 $, facturés par le Centre jeunesse où sa fille aînée a été placée. Précisons que cette dernière dette a été délibérément ignorée dans le calcul des sommes « dues » à madame, qui de surcroît n’aura aucune dépense à défrayer pour une enfant pour laquelle elle reçoit malgré tout une pension !
En attendant, tandis que cette dernière, en plus d'être en couple (pauvre homme !), dispose d’un salaire de fonctionnaire fédérale permanente, notre ami, qui ne peut compter sur le soutien financier d’une conjointe, ne dispose désormais que d’un revenu mensuel de 497 $ pour payer logement, nourriture, assurance-auto, essence et téléphone. Or, il pourrait se voir saisir jusqu'à 50 % de son salaire, ce qui ramènerait son revenu mensuel à 266 $ ! Il recourt déjà à des bons d’achat pour se nourrir auprès d’une banque alimentaire. Faut-il vraiment l'accabler davantage ?
Comment une prétendue justice peut-elle infliger un sort aussi abject à un homme au Québec en 2010 ? Comment une ex-conjointe peut-elle encore se regarder dans un miroir sans être saisie de nausées ? Comment une juge aussi malveillante peut-elle encore avoir le droit d’exercer une profession qu’elle déshonore avec un tel aplomb ? Lisez plus bas la réponse à cette dernière question.
Un système profondément perverti
La dégradation de notre système juridique ne se limite pas à une seule juge sans éthique, comme le prouvera la suite des événements. Contre toute attente, la cause de Simon, portée en appel, voit son verdict confirmé. Bien qu’il s’agisse d’une cause de juridiction provinciale, les juges se sont inspirés de jugements albertains pour rendre leur décision. Quand on tient absolument à truquer le jeu pour vous faire perdre…
Portée en Cour suprême, la cause est aussitôt rejetée ! Comme quoi la « tare » d’être né homme n’est pas davantage excusable à l’échelon fédéral. C’est donc dire que Simon ne sera plus la seule victime de cette dérive judiciaire puisqu’elle fait désormais jurisprudence au Canada, autorisant donc autant d’ex-conjointes sans scrupule à s’en prévaloir !
Il ne manque plus que de voir Jean-Marc Fournier, nouveau ministre de la Justice, valider la décision de la Cour d’appel dans l’affaire Lola pour que le sort des hommes vivant en union de fait ne devienne tout à fait intenable. Avez-vous pensé que, si cette aberration est maintenue, l’ex de Simon pourra à nouveau le traîner en Cour supérieure pour lui extorquer une pension d’ex-conjointe ? Croyez-vous qu’elle hésitera ? Moi non plus.
Seul face au système
« J’ai pas l’argent pour un avocat, m’écrit Simon. Je vais devoir me battre seul sans rien devant moi. » La lutte de Simon et de l’ANCQ, qui n’a cessé de le soutenir, ressemble au combat de David contre Goliath. L’association, qui ne roule pas sur l’or, a beau avoir amassé des dons, les honoraires d’avocat sont tels que malgré les efforts de Lise Bilodeau, présidente-fondatrice, notre homme pourrait en effet devoir se défendre seul pour une demande de révision du montant de la pension, maintenant son unique recours disponible. Si même des avocates d’expérience ne sont pas parvenues à empêcher, ni à inverser, une décision aussi incontestablement injuste, prise au mépris même des lois existantes, on voit mal comment un homme seul, désavantagé par son appartenance même au sexe masculin, pourra y parvenir.
Une avocate a cependant proposé ses services récemment pour aider Simon, bien sûr contre rémunération. Il reste tout de même une lueur d’espoir à l’horizon. Il est possible de faire parvenir des dons à l’ANCQ afin de payer les honoraires de la juriste.
Pour conclure, c’est à Simon lui-même, dont on n’a cessé de bafouer le droit de parole, que je laisserai le mot de la fin : « J’avais une vie, je veux qu’on me rende ma vie. » Voilà qui résume, en termes fondamentaux, une aspiration on ne peut plus légitime.








Commentaires
Je suis une femme, et je ne pourrai jamais encourager ce genre de comportement que trop de femmes font vivre aux hommes, car elles semblent avoir tous les droits. J'ai vu trop d'hommes de mon entourage détruits par des femmes ainsi.
Dans quelle société vit-on? Je me le demande de plus en plus...
psychologue
Martine 74
Lors, courage Simon!
J'aime beaucoup que des gens témoignent de leur vécu, dans ce genre de situation. Plus les abus du système et de celles qui en profitent seront dénoncés, plus les ex-conjoints et leur nouvelles conjointes sortiront de l'ombre, et plus il deviendra difficile, voire impossible, au système de perpétrer et de perpétuer des injustices aussi grossières. Les abus juridiques, comme les agressions sexuelles, se nourrissent du silence des victimes... Merci de témoigner, Martine74.
anonyme
S.
S.
Malheureusement des situations comme celle la sont nombreuses.Mais il va falloir réagir beaucoup plus vigoureusement de la part des hommes pour que les choses changent. il y a une faiblesse manifeste des hommes c est pourquoi les abuses.
Le régime des pensions alimentaire pour enfant avec lequel on aurait aimé voir s'arrêter la surenchère en matière de pension n'a servit encore une fois que la cause de l'idéologie féministe victimaire dont le lobby est responsable de sa facture et de son iniquité envers les enfants et leurs pères. (Facile de critiquer le féministe ? J'ai été représentant des pères aux ministère de la justice) Dans notre société où la précarité d'emploi est répandue, le seul moyen de faire modifier une pension alimentaire est de suivre à fort prix le circuit juridique. Pourtant, tout est en place avec le rapport d'impôt annuel pour simplement établir la pension alimentaire pour enfant sur un pourcentage du revenue gagné. Revenue, qui peut varier d'une année à l'autre. -Condamner à payer le filet mignon, vous aurez toujours à la ballonné de l'Armée du salut.
-Al.