Une halloween pour les histoires d’horreur judiciaire

On nous avait caché ça...

Saviez-vous qu’il existe une  journée internationale de l’homme ?  Un lecteur m’a appris que cet événement, institué à Trinité-et-Togago en 1999 et célébré chaque 19 novembre, a été soutenu par les Nations unies et appuyé par les plus importants groupes d’hommes américains, européens, africains, asiatiques et antillais.  Les femmes disposent en revanche de huit journées annuelles en leur honneur, dont je vous épargnerai ici la nomenclature.  Avant qu’une neuvième ne leur soit accordée, en faveur des blondes opprimées par un humour douteux ou des femmes en proie à l’arthrite dans les genoux causé par le talon haut, je propose une deuxième journée en l’honneur des hommes : celle du harcèlement policier et judiciaire dont ils sont devenus les victimes privilégiées en Occident, grâce à un féminisme d’État fort et à une Justice mercantile.

L’idée d’un tel événement m’a été inspiré par un autre lecteur, qui m’a proposé de regrouper, à l’occasion de l’halloween, un worst of des histoires d’horreur judiciaire relatées dans mes chroniques.  Quel meilleur moment que l’halloween pour semblable journée ?  Tout le monde porte un masque, comme ces policiers et magistrats qui prétendent à la protection et à l’équité, ces ex-conjointes, qui multiplient fausses accusations et demandes exorbitantes, ces intervenants sociaux qui, au nom de l’intérêt supposé de l’enfant, privilégient les mères abusives, et ces journalistes, qui posent en justiciers mais taisent autant d’injustices. L’halloween, c’est le temps des sorcières, robes noires ou militantes, l’époque où l’on cessera bientôt de dire : « Tiens, voilà Batman, Spiderman et Robin. » pour s’exclamer : « Oh, viens voir les petits Fathers 4 Justice ! » 

Cinq histoires d'horreur

Comme tout le monde, je savais que les droits des hommes ne pesaient pas lourd en regard de ceux des femmes devant la Justice.  C’est en faisant la connaissance de Lise Bilodeau, présidente fondatrice de l’Action des nouvelles conjointes et des nouveaux conjoints du Québec (ANCQ), que je devais découvrir à quel point. 

Le premier cas d'une triste série...

Le premier cas d'une triste série...

Un premier cas, communiqué par elle, concernait un homme vivant dans un trois et demi « trop plate » pour ses enfants de 14 et 16 ans, sous la coupe d’une mère qui n’hésitait pas à déconsidérer leur père devant eux et à l’appauvrir davantage en lui soutirant des billets de saison en ski alpin au Mont Sainte-Anne, un camp de hockey pour le plus jeune, des frais de scolarité annuels de 16 000 $ pour l’inscription des chéris dans deux collèges privés et, enfin, 12 000 $ en frais d’orthodontie.  Pour arriver à payer les pensions, l’une pour la mère et l’autre pour les deux enfants, le pauvre homme devait, en plus de son emploi quotidien, travailler comme professeur de ski, et dans les camps d’été pour amener ses enfants faire du sport sans qu’il ne lui en coûte trop.

Simon

C’est le 2 juin 2009 que la vie de Simon, résidant à Québec, devait basculer au moment où il se présentait en Cour supérieure à Baie-Comeau. Son ex, qui l’avait quitté 13 ans plus tôt pour un autre homme et qui avait depuis refait sa vie, en plus de gagner un salaire confortable de fonctionnaire, exigeait de notre ami une rétroactivité de pension pour leurs deux filles à compter du moment de leur rupture.  Ce qui a été accordé, entraînant une jurisprudence !  Précisons que, malgré un revenu annuel qui a rarement excédé 20 000 $, Simon avait toujours payé la pension.

Banques alimentaires pour les pères :
victoire d'un féminisme égalitaire ?

Le percepteur des pensions saisit désormais 383,38 $ sur sa paie aux 15 jours pour lesdits arrérages, qui totalisent 16 000 $.   Aux frais particuliers déjà mentionnés, sont venus s’ajouter 300 $ par an de dépenses de lunetterie et 6 900 $ d’honoraires d’avocat. Si le cumul de tous ces frais n’est pas acquitté aux échéances dues, le taux légal d’intérêt s’applique, tout naturellement.  Simon, qui ne peut compter sur le soutien financier d’une conjointe, ne dispose désormais que d’un revenu mensuel de 497 $ pour payer logement, nourriture, assurance-auto, essence et téléphone. Or, il pourrait se voir saisir jusqu'à 50 % de son salaire, ce qui ramènerait son revenu mensuel à 266 $ ! Il recourt déjà à des bons d’achat pour se nourrir auprès d’une banque alimentaire. Peut-on vraiment l'accabler davantage ?

Gérard

Alors que l’État prêche la tolérance zéro quant à la violence faite aux femmes, celle infligée à un homme reste somme toute tolérable quand elle l’est par une femme.  Demandez à Armande Côté !  C’est aussi le constat de Gérard qui, après un premier incident de violence subi en novembre dernier par sa conjointe, avait obtenu de la police municipale de Québec la présence d’agents quand elle reviendrait récupérer ses affaires dans ce qui avait été le domicile du couple, maintenant séparé. Aucune arrestation n’était cependant survenue.

L'attitude de notre système envers
la violence faite aux hommes...

C’est début décembre, à un jour et à une heure convenus, que l’ex conjointe devait se présenter à la maison de Gérard. Loin de respecter cette condition, elle débarque avant le temps. À l’arrivée des déménageurs, l’ex frappe Gérard, après avoir pris des objets ne lui appartenant pas et vandalisé l’endroit. Alors que l’un des déménageurs se dit prêt à témoigner et que les bris matériels sauteraient aux yeux d'une taupe, l’une des policières, appelées entre-temps, semble pressée d’en finir et tente de dissuader le déménageur de témoigner. Finalement, l'ex-conjointe est autorisée à quitter les lieux ! Bilan de ces deux épisodes de violence alléguée : aucune arrestation et, semble-t-il, une tentative de dissimulation de preuve. Gérard dépose une plainte en déontologie, mais l'enquêteuse chargée du dossier donne raison à la policière et l’ex n’est pas même inquiétée.  Depuis, la situation entre les deux ex conjoints n’a fait que s’envenimer.

Benoît Bausson

Au droit des femmes de frapper leur ex, s’ajoute celui de maltraiter leurs enfants, comme Benoît Bausson * en fera la consternante découverte.  Quelques temps après sa séparation d’avec celle qui a la garde de sa fille née prématurée, Benoît est avisé par sa pharmacienne que, alors que le Syntroïd, ce médicament indispensable qui doit être administré quotidiennement à sa fille, atteinte d’ hypothyroïdie, est renouvelable tous les mois, son ex laisse s'ajouter jusqu’à quatre semaines de trop entre certains retraits pharmaceutiques. Après enquête approfondie, notre homme retrace tous les retraits, enregistre les retards, apprend entre-temps que sa fille fait, comme par hasard, l’objet d’une batterie de tests à la demande de la mère parce que sa maladie s’est accentuée et que, pour cette raison, elle est maintenant considérée comme personne handicapée. Cet état vaut à sa mère de toucher une subvention.  Le crime paie.

Un médicament essentiel,
délibérément oublié par la mère.

Après avoir monté un dossier en béton, avec retraits pharmaceutiques et enregistrements de conversation compromettants, le père, confiant que la vérité est son alliée, veut la garde de sa fille. C’est sans compter la médecin de celle-ci, amie de la mère, qui la couvrira, l’intervenante de la DPJ, qui répartira les « oublis » sur plusieurs mois pour en diminuer la fréquence mensuelle, sans oublier une psychologue ne jurant que par les interprétation de taches d’une méthode dépassée appelée test de Rorschach et qui ira même jusqu’à recommander un suivi psychiatrique à Benoît. Aux yeux de tout ce joli monde, la compétence maternelle ne peut être remise en cause, malgré les faits accablants.  Un jugement de première instance qui accordait néanmoins la garde de sa fille à Benoît a été aussitôt renversé en appel.  La mère n’a même pas été inquiétée…

Marie-Claire et Jean-Paul

Il n’y a pas que les hommes qui sont pénalisés par le système judiciaire.  La nouvelle conjointe qui a le malheur d’unir son destin à un « paria » divorcé doit en assumer les conséquences.  Quand Jean-Paul a quitté la mère de ses enfants, celle-ci lui jura qu’elle le « laverait ». Propriétaire d’un commerce, Madame ne déclare à l’impôt que 20 000 $, alors que la totalité de ses revenus excède 80 000 $. Elle et Jean-Paul ont leurs deux enfants en garde partagée mais, puisque le père gagne 38 000 $ par an, le montant de la pension qu’il paie – vous avez bien lu : qu’il paie – est calculé en fonction des revenus bien sûr déclarés par les deux parents. Le fait que Madame mène grand train de vie, malgré la faiblesse de ses revenus officiels, n’émeut pas outre mesure les juges, restés inflexibles.

Pourquoi une femme paierait-elle de l'impôt
quand le juge s'en fiche...

Une fois l’impôt payé, soit 15 000 $ par an et une pension versée de 3 000 $, sans compter les frais de subsistance assumés par lui pour ses deux filles, il ne reste à Jean-Paul que très peu pour une famille recomposée de sept personnes.  « C’est là que moi je rentre en jeu, m’écrivait Marie-Claire.  La nouvelle conjointe paie tout : le loyer, l’électricité, les assurances en tout genre, les vêtements, l’essence, etc. Qu’est-ce qui lui reste à elle ? Rien. »  

Comme les trois enfants de la nouvelle union ne sont jamais considérés dans le calcul de la pension, ces derniers ne comprennent pas que les filles de Jean-Paul mènent grand train de vie quand elles sont avec leur mère, alors qu’eux se voient relégués au rang de rejetons de seconde classe.  L’homme n’a tout simplement pas les moyens de prouver la fraude de Madame et couve une dépression. Il ne peut cependant arrêter de travailler : les arrérages de pension continueraient à s’accumuler.  Là encore, Madame s’en tire… et soutire, impunément.

* Benoît a relaté son expérience dans ce livre électronique gratuit.

Suite et fin de ce worst of d’histoires d’horreur judiciaire à ma prochaine chronique.